Greffier lors des débats et du prononcé : Amèle AMOKRANE,.

Monsieur [W] [Z] demeurant Cabinet ABG PLUS - [Adresse 2] Non représenté _______________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL, lors des débats et du délibéré, PRÉSIDENT : Amélie

Disons que le parent chez lequel l’enfant a sa résidence habituelle doit amener ou faire amener l’enfant en ces lieux aux dates et heures fixées.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [G] [S] [I] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BOURA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

que les enfants seront avec leur mère le 24 décembre à 14 h au 25 décembre 20 h et qu'ils seront chez leur père le 25 décembre de 10 h à 18 h; DIT selon accord des parties, que les enfants seront amenés

CREDIPAR, rep/assistant : Me Amélie GONCALVES, avocat au barreau de LYON C / Monsieur [W] [O] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : C.C.C.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [Y] [H] [U] épouse [B] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Amélie BOURA Pôle civil de proximité ■ PCP

CAB 6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Avril 2025 par Madame Emeline FABRE, Juge aux affaires familiales, assistée lors des débats de ROBIC Amelie,

WEDRYCHOWSKI de la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, Avocat plaidant au Barreau d’Orléans, [Adresse 2] LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [D] BRANLY-COUSTILLAS LE GREFFIER Camille OUDIN, lors des débats Amélie

[Z] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Maître Arnault GROGNARD, Avocat au Barreau de Paris - #E1281; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [T] [N] LE GREFFIER Camille OUDIN, lors des débats Amélie

terrain difficile et en mauvais état, ce qui l’a également placé dans une situation de fatigue et de stress important ; – alors que ses fonctions n’impliquaient pas le port de charges, il était pourtant amené

[O] [Z] a été entendu en ses explications ; Me Amélie MONGIE, avocat de M.

MINUTE N° DU : 03 Avril 2026 N° RG 22/03522 - N° Portalis DB32-W-B7G-DAUVQ NAC : 54Z Jugement rendu le 03 Avril 2026 ENTRE : Monsieur [C] [Y] [U] [J] demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Amel

Elle ajoute que l’activité de conduite de VSL amène l’assurée à aider les patients invalides à monter dans le véhicule et à installer les fauteuils dans le véhicule entrainant des mouvements de l’épaule

: 28Z ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2025 [N] [A] [T] C/ [N] [Z] [T] épouse [R], [K] [R] DEMANDERESSE : Madame [N] [A] [T] 91 rue du Docteur Charrières 97430 LE TAMPON Rep/assistant : Maître Amel

Au regard de l'analyse qui a conduit la société demanderesse à introduire l'instance et qui l’amène à se désister, il n’apparaît pas inéquitable de condamner in solidum la SAS LES CHATELETS et [Y] [D]

juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Me David PRENAT, avocat au barreau de BELFORT Et Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Amélie

DEMANDEUR Monsieur [N] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Amélie RICHARD de la SELARL CARRARE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C0895 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Adresse 8] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-01212 du 19/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) Comparant et plaidant par Me Amel

Fait à [Localité 8], le 24 Avril 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia NKALA Greffière Juge placée aux affaires familiales