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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

69cd722acdc6046d47c7f6dc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 206 DEFENDEURS : [Q] [Y] [E] défaillant [T] [E] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69cd7236cdc6046d47c7f7fd

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

AF - Divorces

69e67a39cdc6046d47efe691

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P], [J], [U] [I] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric CAULIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678562a2aaacbea0fe67fb54

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Objet du recours : INDU CRA du 06/04/2021 Montant : 401,47 € Période : du 01/08/2018 au 31/08/2018 Composition du tribunal : Présidente : Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur : Monsieur Aurélien CARTIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678562a4aaacbea0fe67fb79

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Place de l’Europe 33085 BORDEAUX CEDEX représentée par Madame [L] [F], munie d’un pouvoir spécial Composition du tribunal : Présidente : Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur : Monsieur Aurélien CARTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65baa2ee59e460cd1e413195

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

55 DEFENDERESSE : Isabelle BARDOUX divorcée GAIGNERON JOLLIMON DE MAROLLES défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66158c40db5098996d5b6e8a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

PUYBOURDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1048 DEFENDEUR : Guillaume Pierre Paul Edouard DRAPIER défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

681117692a56cbbf9295bff3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) DEFENDEUR : Monsieur [H] [L] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 17] actuellement sans domicile déclaré représenté par Me Stéphanie ZAHND-CARTIER

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18df5d6ab01ec1756855

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

chaine d’agglomération, hauts fourneaux : four à chaud, cowpers, combustion au niveau des chaudières, aciérie : réchauffage des poches à fonte et poches d’aciercoulée continuetrain à bande : 3 fours à brame

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c87cdc6046d470a41c2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[G] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328152

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[C] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Maître Caroline MAISSIN, à Me Carl GENDREAU à Copie certifiée

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69767af5cdc6046d47b323c2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

15 jours si le demandeur fait connaître le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2026 par Cyrine TAHAR, Juge assistée de Jennifer BRAY

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67895bd6428384b762e6389f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12e0c777d3ec8ebc9b6

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 13 NOVEMBRE 2023 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12e0c777d3ec8ebc9bb

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 01 DÉCEMBRE 2023 Nous, Laurence MARNAT, Juge, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à l’audience du

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12e0c777d3ec8ebc9be

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 13 NOVEMBRE 2023 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

66158c40db5098996d5b6e8d

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 05 FÉVRIER 2024 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à l

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58b4

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION MINUTE : 24/1161 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03402 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755TK Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66964124f5112d8edd057a6c

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1098 Appel des causes le 13 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03203 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755JL Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66981c17b60c111a421ea723

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[E] [O] représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI-ESTRANY - BROM, avocats au barreau de GRASSE DÉFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR A L’INCIDENT: M.

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