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570 résultats pour « Filiol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69497d6f75782d5f0643dc50

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la SELARL D’ASSOMPTION- HUREAUX, avocats au barreau de TARASCON DEFENDEUR Monsieur [I], [C] [Y] né le 12 Août 1971 à [Localité 7] (QUEBEC), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie Hélène FILHOL

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Cette dernière, dont la société GP Toys France est la filiale française, a pour activité la fabrication et la distribution de jouets à destination des enfants.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6786b8dedf5b5c7d10ca5ab3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

se positionnant sur le marché de la détection de fuites d’hydrocarbures, notamment pour des pipelines (dit « projet NAPHTA »), a été embauché par la société de droit canadien TTK North America Inc., filiale

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686428460bb2f8a66ca604c7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La compagnie d'assurance Generali vie est une filiale de la société Generali [HP], elle-même filiale du groupe italien Generali.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65b2b581fd6229a4e58a5aa2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

la production cinématographique à hauteur de 3,2% de leur chiffre d'affaires net annuel. 2.La société TF1 Films Productions qui a pour objet social exclusif la production cinématographique, est une filiale

Source officielle
TJ

REFERES

67f8156fcf40727a0043e7a5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

du 31 janvier 2024 et préconisant des travaux de reprise, ainsi qu'une contre-visite non conforme, du 6 juin 2024, préconisant cette fois une totale reprise des travaux avec dépose et repose de la filière

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c9032173a6

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ARCHITECTURE ont signé un accord de confidentialité dans le cadre d'un projet immobilier pour le développement d'un Campus « International Thérapy Hub » destiné à accueillir des acteurs économiques de la filière

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b274fd6229a4e58a2384

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

nouvelle année, il n’avait pas reconnu sa voix tant elle était hésitante, l’intéressé exprimant que sa santé se dégradait et qu’il ne marchait presque plus ; - et celle de Monsieur [Z] [N], neveu et filleul

Source officielle
TJ

Service des référés

67b6307271e889c21f643e5b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. - En cas de cessation concertée du travail dans les sociétés nationales de programme ou dans des filiales répondant à des missions de service public définies à l'article 43-11, la continuité du service

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa430c8a1343b8cd63fef

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il estime que la SGBL dirige bien ses activités vers la France dans la mesure où, la Société Générale y détient des actions, la SGBL détient des filiales en France, propose des conventions de comptes dans

Source officielle
TJ

Référés civils

69e135b1cdc6046d477d6dbd

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

En l'espèce, force est de constater que les défendeurs font état de ce que la société GENERALI FRANCE détient plusieurs filiales dont L'EQUITE.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd6f1d01e3c86f8d633

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle est la filiale de prestations de services logistiques pour le groupe suisse Schaffner et pour le territoire européen, importe et dédouane ces produits en France auprès de plusieurs bureaux de douane

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d670

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle est la filiale de prestations de services logistiques pour le groupe suisse Schaffner et pour le territoire européen, importe et dédouane ces produits en France auprès de plusieurs bureaux de douane

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

67081b0a89f19e8c50f8d297

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Lui-même décrit un rapport quasi filial avec elle indiquant avoir «adopté [M]» ou encore «elle était ma fille de cœur», «Je repense très souvent à elle avec une immense émotion et une grande tristesse.

Source officielle
TJ

1/4 social

6686e860e74459e0c7ed23bb

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[13] est venu aux droits de [11] et a délégué cette gestion à sa filiale [10].

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a58bcff606d9c41671

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

’est rapprochée en vue d’un partenariat financier de la SA SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS POUR LES EQUIPEMENTS COLLECTIFS (SODEREC) qui est également un opérateur professionnel de l’immobilier filiale

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67895e2b428384b762e6425c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

défaillance dans l’exploitation de l’investissement productif pour une période de 5 ans, ainsi que d’assurer la garantie de risque fiscal, et d’affirmer que du fait de son intervention en tant que filiale

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad5d5289c7662ca2c6f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par acte authentique du 9 juillet 2018, la SCCV MACON DEVELOPPEMENT, filiale de la société DUVAL DEVELOPPEMENT AUVERGNE RHONE-ALPES, substituée dans les droits de cette dernière, a acquis plusieurs lots

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

678ad9e25289c7662ca3418b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le devoir moral envers ses parents n’exclut pas que l’enfant puisse obtenir indemnité pour l’aide et l’assistance apportés dans la mesure où, ayant excédé les exigences de la piété filiale, c’est à dire

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67ed8127da9e15c5131fb5cf

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ressort EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SAS Gazprom Marketing & Trading France a conclu un contrat de fourniture de gaz avec le groupe Adova à effet au 1er août 2019, au profit de plusieurs filiales

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Journal officiel
Créations

FILIOL--LAFFITE, Mael, Marc, Serge

SIREN 108318551Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/08/2026

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Dépôts des comptes

DAVID FILIOL

SIREN 831892518Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

19/07/2026

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Créations

FILIOL, Natacha, Coralie, Filiol

SIREN 104358684Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

07/05/2026

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Ventes et cessions

LA MAGDALENA, FILIOL DE RAIMOND, Marc, Marie

SIREN 101502730Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

Acte en date du 01/01/2026 enregistré au Service de la puclicité foncière et de l'enregistrement Landes le 19/02/2026 sous le numéro Dossier 202600006603 référence 4004P01 2026A00303 Adresse de l'ancien propriétaire: 517 Route de Narbès 40990 Téthieu

28/02/2026

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Dépôts des comptes

FILIOL

SIREN 840367411Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

02/02/2026

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