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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile < 10.000.-
69a2b0e2cdc6046d4704eb39
8 janvier 2026
demeurant [Adresse 4] non comparant Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna
Ch4.3 JCP
68ae2361af40da9b7b1777cd
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Ch4.3 JCP N° RG 25/01006 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MJGO Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à :Maître Johanna ABAD de la SELAS
PCP JCP ACR référé
65d64dc987daf743d9a54c1a
31 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
Chambre 28 / Proxi référé
670966ae06866c0645d1a9d9
8 octobre 2024
ADOMA Représentant : Maître [L], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [T] [S] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : SCP JOUAN WATELET Copie délivrée à : Mr [S]
CTX PROTECTION SOCIALE
661979b91b7735881a7c06c1
11 avril 2024
N° Portalis DB2H-W-B7H-XXR7 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [W] [V] née le 15 Décembre 1968 à [Localité 5] (IRAK) [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Johanna
PCP JCP référé
6686e89be74459e0c7ed269e
4 juillet 2024
PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/07/2024 à : Maître Madjemba DJASSAH Monsieur [R] [L] Monsieur [O] [W] Monsieur [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : Maître Sylvie JOUAN
6786b8d0df5b5c7d10ca58bb
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [R] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
6786b8dadf5b5c7d10ca5a55
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
6786b8dcdf5b5c7d10ca5a72
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [J], [F] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
6786b8e3df5b5c7d10ca5b54
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [B] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
6791464ed4c7e89d7fe29073
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Monsieur [O] [S] Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité
Juge de l'Exécution
69d5616ecdc6046d47713aa3
7 avril 2026
Portalis DB3Q-W-B7J-RN2C CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
AFFAIRES FAMILIALES
68dec9246af9fd1f8095309a
2 octobre 2025
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/01478 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELX6 AFFAIRE : [H] / Grosse Me Olivier MARTEL Me Fabienne RICHARD Rendu par Johanna
PS ctx protection soc 1
66b3bb2971e198c2b66ac691
23 avril 2024
JUDICIAIRES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Mme [I] [C] DÉFENDEUR Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Dispensé d’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Grégoire AMAND, Juge Madame Johanna
DEPARTEMENT CONTENTIEUX AMIABLES ET JUDICIAIRESc/E.U
66b3bb2a71e198c2b66ac6e4
Représentée par Madame [R] [M] DÉFENDERESSE E.U.R.L [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Monsieur [E] [Y] (liquidateur) COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Grégoire AMAND, Juge Madame Johanna
JAF section 2 cab 2
6786b8d5df5b5c7d10ca5942
Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [R] [Y] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour conseil postulant Me Séverine PIERROT, Avocat, #B0209 et pour conseil plaidant Me Johanna
Service des référés
6a0f70a9cdc6046d477e0206
21 mai 2026
ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître John
68e430e0681ed727f2a64aa5
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 25/02161 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MMNH Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Johanna ABAD Copie certifiée
69a2b20ccdc6046d4704fee4
[R], demeurant [Adresse 4] non comparant Nature de l'affaire : Autres demandes relatives au prêt COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna
68dec91e6af9fd1f80952fff
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/00855 - N° Portalis DBWS-W-B7I-ED7V AFFAIRE : [I] / [B] Grosse Me Frédéric DEMOLY Me Vanessa DOUX Rendu par Johanna
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