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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile < 10.000.-

69a2b0e2cdc6046d4704eb39

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demeurant [Adresse 4] non comparant Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b1777cd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Ch4.3 JCP N° RG 25/01006 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MJGO Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à :Maître Johanna ABAD de la SELAS

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65d64dc987daf743d9a54c1a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi référé

670966ae06866c0645d1a9d9

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ADOMA Représentant : Maître [L], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0226 C/ Monsieur [T] [S] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : SCP JOUAN WATELET Copie délivrée à : Mr [S]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b91b7735881a7c06c1

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

N° Portalis DB2H-W-B7H-XXR7 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [W] [V] née le 15 Décembre 1968 à [Localité 5] (IRAK) [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Johanna

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6686e89be74459e0c7ed269e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/07/2024 à : Maître Madjemba DJASSAH Monsieur [R] [L] Monsieur [O] [W] Monsieur [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : Maître Sylvie JOUAN

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8d0df5b5c7d10ca58bb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [R] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8dadf5b5c7d10ca5a55

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8dcdf5b5c7d10ca5a72

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [J], [F] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8e3df5b5c7d10ca5b54

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [B] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6791464ed4c7e89d7fe29073

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Monsieur [O] [S] Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

69d5616ecdc6046d47713aa3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Portalis DB3Q-W-B7J-RN2C CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68dec9246af9fd1f8095309a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/01478 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELX6 AFFAIRE : [H] / Grosse Me Olivier MARTEL Me Fabienne RICHARD Rendu par Johanna

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

66b3bb2971e198c2b66ac691

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JUDICIAIRES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Mme [I] [C] DÉFENDEUR Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Dispensé d’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Grégoire AMAND, Juge Madame Johanna

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

DEPARTEMENT CONTENTIEUX AMIABLES ET JUDICIAIRESc/E.U

66b3bb2a71e198c2b66ac6e4

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Représentée par Madame [R] [M] DÉFENDERESSE E.U.R.L [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Monsieur [E] [Y] (liquidateur) COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Grégoire AMAND, Juge Madame Johanna

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6786b8d5df5b5c7d10ca5942

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [R] [Y] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour conseil postulant Me Séverine PIERROT, Avocat, #B0209 et pour conseil plaidant Me Johanna

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f70a9cdc6046d477e0206

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître John

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e430e0681ed727f2a64aa5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 25/02161 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MMNH Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Johanna ABAD Copie certifiée

Source officielle
TJ

Chambre civile < 10.000.-

69a2b20ccdc6046d4704fee4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R], demeurant [Adresse 4] non comparant Nature de l'affaire : Autres demandes relatives au prêt COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aintzane KARNAOUKH, Vice - Présidente du Tribunal Johanna

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

68dec91e6af9fd1f80952fff

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/00855 - N° Portalis DBWS-W-B7I-ED7V AFFAIRE : [I] / [B] Grosse Me Frédéric DEMOLY Me Vanessa DOUX Rendu par Johanna

Source officielle

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