En l’espèce, le procès-verbal est parfaitement détaillé, et ce d’autant que les tableaux spécifiant le contenu de chaque dépense est joint à l’acte.

. - débouter le syndicat des copropriétaires du surplus de ses demandes et dire que chaque partie conservera les dépens exposés.

devoir de s’informer réciproquement quant à l’organisation de la vie du mineur, de se communiquer spontanément tout élément relatif à la santé, la scolarité ou le travail de l'enfant ; RAPPELLE que chaque

Il soulève qu’à chaque fois, en cours d’année, ses enfants râlent car Madame n’achète rien, qu’il est au chômage alors qu’elle peut partir en vacances.

Dans le cours du délibéré, elle a justifié de l'émission de ce chèque et de sa réception par l'agence immobilière en charge de la gestion locative de l'appartement (attestation d'Inéo Habitat en date du

 ; *CLASSIQUE DEPOT SOLIDARITE CASDEN ; *CLASSIQUE COMPTE CHEQUE.

désordre, qu'il établisse la liste des travaux non réalisés ou réalisés de manière non conforme au contrat, qu'il recherche et détermine l'origine et les causes techniques de chaque désordre constaté,

0761077 le 12 mai 2023,400 euros par chèque 0761076 le 30 mai 2023, 200 euros par virement le 13 septembre 2023,200 euros par virement le 13 octobre 2023,200 euros par virement le 13 novembre 2023,400

Elle produit à ce titre un chèque CARPA d'un montant de 58 euros à l'ordre de Monsieur [H] [N].

La SA MAAF ASSURANCES s'est acquittée de la somme de 6 741,96 euros par chèque émis le 12 mars 2021.

Les parties justifient en outre des paiements par chèque effectués par Monsieur [N] [H] (copie des chèques).

Madame [W] comparaît à l'audience et remet au syndic de la résidence un chèque d'un montant de 1.994,85 € au titre des charges échues.

devoir de s’informer réciproquement quant à l’organisation de la vie du mineur, de se communiquer spontanément tout élément relatif à la santé, la scolarité ou le travail de l'enfant ; RAPPELLE que chaque

aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent des dispositions de l'article 5. le règlement de copropriété fixe la quote-part afférente à chaque

informer réciproquement quant à l’organisation de la vie du mineur, de se communiquer spontanément tout élément relatif à la santé, la scolarité ou le travail de l'enfant ;               RAPPELLE que chaque

informer réciproquement quant à l’organisation de la vie du mineur, de se communiquer spontanément tout élément relatif à la santé, la scolarité ou le travail de l'enfant ;               RAPPELLE que chaque

devoir de s’informer réciproquement quant à l’organisation de la vie du mineur, de se communiquer spontanément tout élément relatif à la santé, la scolarité ou le travail de l'enfant ; RAPPELLE que chaque

ce à compter de la décision et jusqu'au jour de la libération totale des lieux, ces indemnités d'occupation porteront intérêts légaux à compter du jugement pour les indemnités échues et à compter de chaque