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975 résultats pour « Colonna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a172dccdc6046d47e80e3c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Autonomie que : - Sur le plan de la santé et selon le dossier médical fourni, la requérante présente une pathologie rhumatologique qui génère des douleurs au niveau des membres supérieurs et de la colonne

Source officielle

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TJ

CABINET JAF 2

677d799fb032d83cfd3e6784

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dit que les frais de scolarité, frais extra-scolaires conjointement décidés, les frais médicaux et para-médicaux restant à charge, les frais exceptionnels conjointement décidés ( notamment, colonies, voyages

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d3f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ainsi, à titre d’exemple, pour la mensualité du 05 juillet 2022, il n’est pas indiqué le montant payé alors que dans la colonne “émission”, il est précisé que pour cette mensualité là, l’encaissement a

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52da0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ainsi, à titre d’exemple, pour la mensualité du 05 novembre 2021, il est indiqué que le montant payé est de 315.83 euros, ce qui correspond au montant d’une mensualité classique, alors que dans la colonne

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

69d69c1dcdc6046d478e7b9a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

pour la seconde moitié, Dit que les frais de scolarité, frais extra-scolaires conjointement décidés, les frais médicaux et paramédicaux restant à charge et les frais exceptionnels (notamment colonies

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

686d5e05a2273490db106db8

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dit que chacun des parents assumera les frais de centre de loisirs et de baby-sitting sur ses périodes de garde, Dit que le père prendra seul en charge le reste à charge des frais de colonies de vacances

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1977fb573af3160959a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

consultant du tribunal (dont la note est annexée au présent jugement), que le taux d'incapacité permanente partielle présenté par Monsieur [J] peut être fixé à 5% compte tenu d'antécédents importants de la colonne

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9968a27ab7ee5ddd35

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce décompte apparaissant détaillé puisqu’il débute au mois d’avril 2023 et qu’il comporte une colonne Total, Règlement et Dû, c’est ce décompte qui sera retenu.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

65a03bcdea2f9efae42fdea1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Dit que les frais de scolarité, frais extra-scolaires conjointement décidés, les frais médicaux et paramédicaux restant à charge, les frais exceptionnels (notamment, colonies, voyages scolaires, permis

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e08a753f879640cf346d

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les termites souterrains recherchent la cellulose dont ils nourrissent la colonie. » En considération de cet élément, et en l’absence de contestation, il y a lieu de considérer que les éléments produits

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c055d2ded2ab7c8545f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Lors de la préparation des travaux il s’est avéré que la colonne électrique était la propriété de ENEDIS de sorte que les travaux de réhabilitation devaient se faire sous la sa maîtrise d’ouvrage.

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

6a21bf17cdc6046d472bda34

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce document est en effet constitué de plusieurs colonnes dont deux intitulées « comptant » et « revolving » laquelle est subdivisée en « transfert utilisations particulières », « financé » et « transfert

Source officielle
TJ

Référés

696964a6cdc6046d4772e317

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[O] [H] expose pour l’essentiel : - qu’il a ressenti de vives douleurs au niveau de la colonne cervicale après l’impact, - qu’il s’est vu prescrire des antalgiques et un collier cervical souple durant

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TJ

Chambre 5/Section 3

697435c5cdc6046d478131cf

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

examen de ces pièces, le caractère lacunaire du décompte sur lequel le syndicat des copropriétaires se fonde dans la présente instance pour justifier de sa créance, l’absence de mention du total de la colonne

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TJ

SAISIES IMMOBILIERES

697a5f5ecdc6046d47058a1e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La première colonne de ce tableau semblerait afférente au numéro de contrat de crédit.

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e4eb032d83cfd3e75ee

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Des diligences ont été entreprises révélant la nécessité de remplacer la colonne montante de l’immeuble entre le rez-de-chaussée et le 2ème étage et de réaliser des travaux de renforcement du plancher

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

66a001ced9953d09165e15a9

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

sollicité les observations du demandeur sur la pièce n°13 du dossier (Historique du Prêt regroupement n°1315/61221735), et précisions sur le montant de 7.440,16 euros (figurant dans le total de la colonne

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf14de266e89ef1189eb5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En effet, un nouveau syndrome inflammatoire est reapparu le 20 mars 2018 avec un foyer de la base droite motivant l’introduction d’un traitement contre la colonie a BHRe (Bacteries Hautement Resistantes

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67081b1589f19e8c50f8d44f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le 14 novembre 2023, l’agence LELIEVRE confirmait le changement de la colonne de distribution d’eau de l’immeuble et informait les époux [J] de la visite d’un entrepreneur pour vérifier l’étanchéité de

Source officielle
TJ

PPP Référés

661977621b7735881a7be45c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Il convient de relever que le décompte annexé au commandement de payer comprend 6 colonnes intitulées : date/libellé/débit/ crédit/ solde progressif : débiteur/créditeur.

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