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412 résultats pour « Hohmatter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a48bcff606d9c41651

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Cependant, il ne démontre pas avoir eu un rôle exclusif ou plus important que son co fondateur, qui apparaît à ses côtés dans toutes les pièces versées aux débats, à raison d’interviews croisées ou d’hommages

Source officielle
TJ

2ème Chambre

Page 21 sur 21

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690c2d2e1f8a20b910e7f4e1

T. Judiciaire

8 août 2025

8 août 2025

une personne décédée sur un terrain privé est tout à fait possible, et que la cession dudit terrain ne fait pas obstacle à l’accès des ayants droit des personnes inhumées à la sépulture pour rendre hommage

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3bb6af9fd1f8094d814

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

’ENSEMBLE IMMOBILIER “[Adresse 18]” SITUÉ [Adresse 13], représenté par son administrateur provisoire, MAÎTRE [U] [X] C/O MAÎTRE [U] [X] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Marc-Robert HOFFMANN

Source officielle
TJ

Référés

6960170bcdc6046d47abe9ef

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, vestiaire : A896 DEFENDEURS Syndicat de copropriétaires du [Adresse 4] représenté par son syndic, la société CITYA RIVES DE LA BIÈVRE [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66a297bc80b1d994348a6479

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1606, DÉFENDERESSES La Fondation FONDS DE DOTATION [I] [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Maître Alexis DEJEAN DE LA BATIE de la SELARL FIACRE LA BATIE HOFFMAN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6688458d342d338c20d473f6

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

EPSA MARKETPLACE (fusion et absorption de l’entreprise EXPERTBUY) dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN FRANCE LLP, avocate au barreau

Source officielle
TJ

Affaires civiles

6a10a538cdc6046d479b3e94

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les consorts [O] s'appuient, afin d’attester de son authenticité, sur un écrit de madame [LL] [O] destiné à rendre un hommage funèbre à son frère décédé au cours de l'année 2017, soit la même année que

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669640e1f5112d8edd057015

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EURO DISNEY ASSOCIES [Adresse 4] représentée par Maître Stéphanie SCHWEITZER du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c015d2ded2ab7c853e7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

représentés ensemble par Me Alexis DEJEAN DE LA BATIE de la SELARL FIACRE LA BATIE HOFFMAN, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #L0206 DÉFENDERESSES Hiscox SA, société de droit Luxembourgeois

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c2c432ce7d11a6fcbb

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Les demandeurs font valoir que le contrat du 15 juillet 2008 (avec son avenant du 5 aout 2011) a porté sur l’édition de sept sculptures de [R] [B] moyennant, outre la remise d’exemplaires d’hommage à M

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TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MMA IARD, venant aux droits de COVEA RISKS, en qualité d’assureur de la société SOFRISOL 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS représentées par Maître Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Par ce dessin, l’auteur rend hommage à l’art animalier scythe, qui s’insère dans l'art des steppes, en représentant harmonieusement des trésors issus de leurs civilisations.”

Source officielle