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411 résultats pour « Lerien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

660ef01dfbb79e8fd3d32c8c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

article 700 du Code de procédure civile DIRE que le Jugement à intervenir ne sera pas assorti de l’exécution provisoire, CONDAMNER le CDOM 69 en tous les dépens dont distraction au profit de l’AARPI LERINS

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69deb7a7cdc6046d473fd225

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 22 octobre 2020, le Docteur [I] [Y] a établi un certificat médical initial d'accident du travail survenu le jour même, au bénéficie de Monsieur [P] [B] mentionnant les lésions suivantes : « contusion

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ee2c4a0d96dc23460a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La demande de prise en compte d’une éventuelle contamination à la légionnelle retrouvée dans le circuit d’eau de la maison sera rejetée, en l’absence d’éléments permettant de relier cet élément aux ouvrages

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fc7cdc6046d47cfc50c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Présence de cellules malpighiennes atypiques, de signification indéterminée (ASC-US) : dystrophie ou lésion malpighienne intraépithéliale de bas grade.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0f5b23cdc6046d477c55a2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Dans ses dernières conclusions, signifiées le 2 décembre 2025 par voie électronique, [S] [P] demande au tribunal de : DECLARER l'accident de circulation du 23 mars 2015 imputable aux lésions physiques

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd189cdc6046d473c8f3a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[U] [B] n’a jamais déposé plainte à son encontre et que les lésions qu’il a présentées auraient été identiques si le plaquage avait été régulier sportivement, M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e893cdc6046d4705a8f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ainsi, l'ensemble des lésions constatées et présentées par Monsieur [H], est imputable en totalité à l'accident relevé.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6a0cae9ecdc6046d4739efb5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

objet ou son lieu de fixation ; - que les sapeurs-pompiers intervenus sur place ne mentionnent pas un accident lié à la chute d'une porte, qu'il ne ressort pas de l'examen des pièces médicales que les lésions

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03b31cdc6046d4708eac2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Une IRM réalisée le 17 octobre 2014 a mis en évidence les séquelles du traumatisme crânien grave en constatant une atrophie discrète sous-corticale et des lésions axonales bi frontales d’intensité moyenne

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TJ

Service des référés

672bc1a01ebad4fe786aaa8c

T. Judiciaire

6 novembre 2024

6 novembre 2024

commande publique et de l’article 44 de la directive 2014/25/UE, - l’absence de toute mesure de publicité peut être invoquée par un candidat évincé, sans avoir à démontrer ni justifier d’une quelconque lésion

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Les experts médicaux ont rendu leur rapport le 9 janvier 2016 dans lequel ils mentionnent les lésions et séquelles de [GY] et [TI] [IZ] directement imputables à la prise de Dépakine chez leur mère pendant

Source officielle

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