Il ressort de l’ensemble de ces éléments que Madame [M] [C] est responsable des nuisances causées à son voisinage depuis le mois de septembre 2023, lesquelles se produisent de jour comme de nuit et parfois

Il fait valoir que la comparaison des états des lieux d’entrée et de sortie montre un usage anormal du logement et parfois un usage abusif caractérisé.

Ces douleurs prennent parfois un caractère insomniant. Il s'y associe des cervicalgies mécaniques.

constat de Me [Y], huissier de justice, établi le 6 mai 2022, aux termes duquel celui-ci a constaté, au sous-sol, des “éléments de structure en bois, endommagés par endroits, friables et se désagrageant parfois

La discussion entre les parties concerne de nombreux points dont il est parfois difficile de déterminer s’il relève du simple argument sans conséquence juridique ou s’il s’agit bien de moyens au soutien

avait été jusque là masquée par la communauté de vie, c'est-à-dire de compenser la répartition des rôles de chacun pendant la vie commune ainsi que les choix de vie opérés en commun qui se révèlent parfois

Le juge des libertés et de la détention a ordonné, à l’issue de l’audience du 28 juin 2024, deux nouvelles expertises, compte tenu des conclusions divergentes et parfois peu explicites des médecins psychiatres

La marche requiert parfois l'usage d'une canne. Il ne porte aucune genouillère à droite comme à gauche. La marche se fait avec une boiterie modérée à droite.

scolaire 2022/2023 mentionnait qu’[O] [K], scolarisé au collège, utilisait son ordinateur, qu’il était aidé de son AESH jusqu’au 31 août 2024, qui effectue aussi des relances attentionnelles et doit aussi parfois

notamment relevé qu’[Y] est volontaire et coopérant, qu’il a un bon contact, qu’il rencontre des difficultés dans la dimension abstraite, qu’il réalise des confusions sémantiques, que son vocabulaire est parfois

traitement médicamenteux, sa situation clinique est complexe bien qu’adoptant une démarche positive/affirmée (contact avec évitement, forme de monotonie dans la prosodie, troubles de l’élocution qui altère parfois

Il évoque ressentir une fatigue physique et psychologique diurne permanente, avoir des assoupissements incontrôlables, parfois des idées noires.

souligner que ces manquements sont d’autant plus graves dans la mesure où il est évident que l’appréhension à distance, via un écran, qui plus est souvent au travers de fenêtres déroulantes de tailles parfois

[P] [G] et MME [H] [S] répond que: -il n’y a aucun objet entreposé au rez-de-chaussée dans le hall , sauf parfois un vélo rangé , -ils n’ont qu’une fille âgée de 3 ans lors de leur entrée dans les lieux

- sur le plan thoracique : persistance de douleurs costales quasi permanentes retrouvées à la palpation aggravées par la toux, par certains mouvements comme se lever, insomniantes parfois.

L’examen du décompte locatif en date du 14 mai 2024 montre ainsi les efforts faits par Madame [J] pour réduire sa dette locative avec des versements parfois supérieurs à 100 euros tels que prévus par le

Selon le décompte produit aux débats, le versement intégral du loyer courant est repris depuis le mois d’avril 2023, avec parfois une somme supplémentaire pour apurer la dette. M.

La loi attribue parfois aussi qualité à certaines personnes pour la défense de l’intérêt individuel d’autrui ou d’un intérêt collectif.