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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691493044322238c089db39e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il a à la suite de cette opération ( à froid) ressenti une douleur à l’épaule ». Le siège des lésions se situe au niveau des épaules côté droit et consistent en une douleur.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d59c34eb4cc8577bf4c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Au SECOP il s’est montré : froid avec un accès au contenu de sa pensée limité, une tristesse de l’humeur avec un émoussement affectif, des idées suicidaires depuis plusieurs jours, acte qu’il rationalise

Source officielle
TJ

Référés 10ème chambre

66964172f5112d8edd058702

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

amiable non contradictoire du 29 juin 2023 faisant notamment état du caractère inopérant des deux bras motorisés et concluant que leur fixation est réalisée en opposition aux règles, que le dispositif de frein

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328158

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les autres dysfonctionnement et anomalies (capote, pneumatiques, freinage...) ne permettent pas non plus une utilisation normale du véhicule.”

Source officielle
TJ

2ème Chambre

687aa3456d3730576e9406be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

deux véhicules que le conducteur du véhicule appartenant à la société Stricher a heurté le véhicule de son assuré par l’arrière, ce qui fait présumer qu’il a commis une faute en ne maîtrisant pas son freinage

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6e716a9d5adc260627bfd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

A l’issue de la période d’observation, le médecin psychiatre indique que le contact evc la patiente est froid, distant et désaffectivé.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

677d9940b032d83cfd3ebb67

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Au vu du contrôle technique, Mme [F] a procédé aux réparations qui s'imposaient, à savoir le remplacement du pare-brise, des pneumatiques et des plaquettes de frein des roues avant (pièces 1 et 2).

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6616d33963271232b2e44580

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Cette dernière régularisation de charges mentionne une forte consommation d’eau froide à hauteur de 710m3 pour une année .

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cd4de0ebe408daa0412

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En outre l’expert relève que l’étiquette indiquant le numéro de série du véhicule au niveau du pare-brise est décollé et que la frappe à froid de ce numéro présente des irrégularités.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e571560e2901d10fa4c927

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

aménagements ne concernerait pas des aménagements structurels du véhicule impliquant notamment le moteur, y compris la puissance fiscale du moteur ; - l’expert amiable aurait constaté des disques de frein

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6983f053cdc6046d47f36adc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[T] ne démontrent pas l’existence d’une erreur dans leur compte individuel de charges d’eau froide caractérisant un trop payé justifiant un remboursement à leur profit ; qu’en tout état de cause, en régime

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

6815280381a9051a41bd1dd2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Expliquant avoir cessé de payer ses loyers en raison des nombreux désordres affectant les locaux loués et le bâtiment commercial en son ensemble (défaillance des chambres froides, défaillance des systèmes

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4ba4cdc6046d477b3069

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Aucune preuve n’est apportée par Mme [G] quant à un éventuel freinage brusque de la victime.

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55ffbcdc6046d47712304

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

Chambre Civile

697c2af0cdc6046d47321040

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

constamment allumé en raison d’un dysfonctionnement des bobines d’allumage et du retrait du catalyseur ; le filtre à l’huile est détérioré en raison d’un serrage excessif et les disques et plaquettes de frein

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6946d5ee75782d5f06029aa9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de ses locataires,(…) une cuisine ou un coins cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d’alimentation en eau chaude et en eau froide

Source officielle
TJ

Référés

6866d41dd33109fd079b1049

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à savoir un bruit anormal interne du moteur à froid ainsi qu’un message d’alerte de problème de pression d’huile trop basse, Monsieur [M] a sollicité auprès du garage FORD, GRIM AUTO à ONET LE CHATEAU,

Source officielle
TJ

Référés

6866e04ed33109fd079b482b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A soutien de sa demande, elle fait valoir que le 8 février 2024, elle ressentait des douleurs précordiales irradiant dans les bras, des sensations de froid et des céphalées inhabituelles ; qu’elle était

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843dc4965b5d9df3279e9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Génie frigorifique : production et distribution de froid et transport frigorifique. C.13.4. Géothermie et réseaux urbains associés. C.13.5. Isolation thermique des bâtiments et de leurs équipements.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

678020609c3ba90f51dc2554

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

définitif : 1/7Arrêt de travail supplémentaire de 6 mois avec incapacité professionnelle totalePréjudice d’agrément : déplacement à pied, les stations debout prolongées qui sont régulièrement plus ou moins freinés

Source officielle

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

30/06/2025

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FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

08/09/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

location de biens à destination agricole

05/05/2024

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Modifications et radiations RCS B

FROIN

SIREN 820851137GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Modification survenue sur le capital.

05/05/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

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