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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
678020209c3ba90f51dc2417
8 janvier 2025
8 janvier 2025
la période antérieure à la consolidation, l'incapacité fonctionnelle totale ou partielle ainsi que le temps d'hospitalisation et les pertes de qualité de vie et des joies usuelles de la vie courante durant
Source officielle1ère Chambre Cab3
686c1354dd7001754d61c6b3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
• 1/3 indivis des parcelles agricoles [Adresse 42] à [Localité 41].
Source officielleJCP REFERES
68def04b6af9fd1f8097776f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Localité 18] METROPOLE HABITAT conteste son défaut de qualité à agir, indiquant que la Mairie de [Localité 18] lui a légué une très grande parcelle, dont l’acte authentique est versé aux débats, et sur
Source officielle3ème Ch.section D
67a11acd072c53c9d62b4add
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Durant le temps de la vie commune, les époux ont acquis des parcelles situées sur la commune de [Localité 14] sur lesquelles se trouvaient divers bâtiments à usage agricole, vendues le 20 novembre 2015
Source officielle19ème chambre civile
668445648bcff606d9c53e33
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Force est de constater que Monsieur [F] n’exerçait aucune activité professionnelle au jour de l’accident et qu’il est resté inactif durant les 6 années qui ont précédées l’accident.
Source officielle1ère Chambre civile
67a11df1072c53c9d62b5128
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ordonner la licitation des terrains ou immeubles suivants : - Parcelle sis à Divion section ZB 23, - Ferme située 215 rue de la gendarmerie à Houdain section AI 74, - Parcelles situées autour de ladite
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6909055f74f11989f34d3c02
1 février 2024
1 février 2024
EXPEDITION : Le 05 avril 2024 à Me Frédéric PASCAL Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielle2ème Chambre Cab2
670d5fd7d1ffbed0eed8ceb7
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[X] [K] (Me Jean-Pascal BENOIT ) C/ S.A.
Source officiellePCP JCP ACR fond
66980becb60c111a421beece
17 juillet 2024
17 juillet 2024
représentée par de Me Tanguy LETU, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale GAULARD, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Sanaâ AOURIK, Greffière, DATE
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec3145dd062d9f810e1cf9
1 avril 2025
1 avril 2025
social est sis [Adresse 18], prise en la personne de son représentant légal en exercice venant aux droits des Souscripteurs du Lloyd’s de Londres assureur de la société MAP représentée par Maître Pascal
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bd5da9d5adc26061fb25
15 janvier 2024
15 janvier 2024
EXPEDITION : Le 24/06/24 à Me PASCAL Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleREFERES
6864450b0bb2f8a66ca6642a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CORCELLI, Greffier principal Entre DEMANDERESSE Madame [D] [L] née le 28 Avril 1957 à TOULON (83000), demeurant Quartier Julien, 67 rue Garnaud - 83140 SIX FOURS LES PLAGES Rep/assistant : Me Pascal
Source officiellePCP JCP fond
66a7ddafb9f14d1b77610f6e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 12/07/2024 à : Me Pascale PIGNOT, Me Andréa DRAY ZENOU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleChambre 2'
6a0f778dcdc6046d477e9067
21 mai 2026
21 mai 2026
représentée par Me Frédéric BOUTARD, avocat au barreau du MANS, vestiaire : 8 DEFENDEURS Monsieur [A] [V], [H] [R] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69f10ffecdc6046d47e2a9f4
3 avril 2026
3 avril 2026
Pascal LUSSIEZ, assesseur représentant les travailleurs salariés M.
Source officiellePRPC JIVAT
6584912de41137cbf9fc8440
21 décembre 2023
21 décembre 2023
INFRACTIONS [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Diane ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0124 CPAM DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 4] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascal
Source officielleChambre 1 section 8
68f92cbfde0ebe408da9fdc7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Julie LUDGER, Vice-Présidente, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, DÉBATS : Vu l’ordonnance
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa3bbf04ef7857bead2
8 avril 2025
8 avril 2025
Grosse délivrée à Me PASCAL , Me Florian FOUQUES , la SELARL VERIGNON expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: Madame [M] [B] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par
Source officielleService des référés
6975da77cdc6046d47a47f1e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ils invoquent l’urgence de la situation caractérisée par quinze dégâts des eaux, dont de nouveaux dégâts durant les opérations d’expertise.
Source officielle4 ème Chambre civile
6a047c88cdc6046d4797995c
2 avril 2026
2 avril 2026
04820 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-I6QV 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Cécile PASCAL
Source officiellePage 22 sur 37