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433 résultats pour « Pierre Jacquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f5c432ce7d11a7020c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MONCEAU, SARL, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [F] [R] Madame [A] [L] [V] [Adresse 7] [Localité 5] Tous représentés par Maître Gina MARUANI de la SAS JACQUIN

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e15b6cdc6046d475b42f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame la Présidente a autorisé Monsieur [J] [L] à produire des pièces complémentaires dans le cadre d'une note en délibéré, au plus tard le 21 avril 2026.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697db210cdc6046d475d3eb6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Association [J] ASSO VAROI [Localité 23] DIALYSE, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Me Magali SERROR FIENBERG, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

659d98cdaa704a07f492dc70

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SELARL PMB & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDERESSES Syndicat des copropriétaires de LA RESIDENCE sise [Adresse 3] à [Localité 4] représenté par son syndic la SARL JACQUART

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6706d40ff1d01e3c86f2d463

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

de communication de pièces.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da47c0d3e3fe99d17a33

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

des : 07 et 08 Décembre 2017 DEBOUTE SB JUGEMENT rendu le 29 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Nicolas UZAN de la SELARL Cabinet d’Avocat JACQUIN

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

670eb2961c3411ff34535bdf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

représentés par Maître Anne GUALTIEROTTI, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #C0051 DÉFENDERESSE Madame [U] [R] [S] [Adresse 16] [Localité 5] représentée par Maître Olivier JACQUIN

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUGEMENT DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO JUGES : Monsieur Guy LANNEPATS : Madame Nadine BARRET GREFFIER lors des débats : Monsieur Alexandre JACQUOT

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

662a99e6c8a1343b8cd5f97a

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

SAS DU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Gina MARUANI de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0428 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc741cdc6046d473bbcf2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La demanderesse verse de nombreuses pièces médicales aux débats.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0b737acdc6046d471e60e3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Encore merci pour vos précieux conseils » (Pièce 4-3 du défendeur).

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95979cdc6046d47cf486c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

* Par ordonnance du 7 septembre 2023, le juge de la mise en état du tribunal de céans a notamment : constaté le désistement parfait de l’emprunteur de sa demande de de communication de pièces ;réservé

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd193cdc6046d473c9004

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

preuve de mauvaise foi dans la mesure où elle mentionne dans son assignation que le dernier pompage a été effectué le 19 juillet 2022, jour où l’alerte a été émise sur le tableau de bord, là où les pièces

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JACQUET, Robin, Pierre, JACQUET

SIREN 931989370Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

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Ventes et cessions

FLAESCH, Rémy, JACQUETTE, Fabrice, Pierre, Marcel

SIREN 942444530Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 22/04/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de Barèges 65120 Luz-Saint-Sauveur, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Rue Paul Bert 65260 Pierrefitte-Nestalas

02/05/2025

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Radiations

JACQUETTE, Fabrice, Pierre, Marcel

SIREN 524316064Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

02/05/2025

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Créations

JACQUET, Robin, Pierre

SIREN 931989370Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

30/03/2025

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Radiations

JACQUET, Pierre-Emmanuel François Gerard Barnabé

SIREN 522141829Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

27/02/2025

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