CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
69d7f420cdc6046d47aeb2eb
9 avril 2026
. - réaménagement des pièces : démolition de la cloison séparative entre la cuisine et la chambre Le 14/02/2024, Mme [G] [J] a demandé des précisions sur les travaux et demandé le 28/02/2024 à pouvoir
662fe5d0b89538338ecde871
29 avril 2024
destination qui comportent au minimum : literie comprenant couette ou couverture, dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher, plaques de cuisson
JCP TANCREDE
6974dce2cdc6046d478fd782
5 janvier 2026
En outre, l’état des lieux d’entrée indiquait un bon état général du logement, outre des mentions concernant : - dans la cuisine : tâches sur les peintures boiseries, sol PVC en état d’usage présentant
Service des référés
66a14635bfa4c7b1df1a956b
23 juillet 2024
juge se réservant la liquidation, Monsieur [D] à : justifier de la limitation de l'effectif admis dans le restaurant au rez-de-chaussée,justifier de la réalisation de la protection incendie entre la cuisine
Contentieux Général
67f0393902fc178212f834a7
1 avril 2025
[B] [O] du 23 décembre 2022 que : - les travaux ont consisté en la réfection d'un plancher bas de la salle à manger, de la cuisine et du couloir, avec isolation et étanchéité et fourniture et pose d'un
Référés Cabinet 4
68f28b00e97b8c182995870e
10 octobre 2025
BOUCHES DU RHONE ) [Localité 1] Une propriété sur partie de laquelle sont édifiés : - une maison d'habitation, élevée d'un étage partiel sur rez-de-chaussée composée : - au rez-de-chaussée, séjour, cuisine
Loyers commerciaux
68e94c113ea43407b910124c
6 octobre 2025
S'agissant de la destination des locaux, elle souligne que les locaux sont dotés d'un espace cuisine et que seule une restauration par cuisson vapeur de mets surgelés réchauffés sur une gazinière est exercée
PCP JCP référé
67f80d4ccf40727a0043bc0c
10 avril 2025
[N]), dans la cuisine, côté fenêtre au niveau du coffrage, nous avons constaté un dégât des eaux au plafond et au mur en provenance du dessus. Contrôle du taux d'humidité, 100 %.
6ème chambre 1ère section
6a15e9c7cdc6046d4705c053
26 mai 2026
Or, ce mur a effectivement été supprimé, puisqu’il ressort des clichés produits qu’aucun mur ne sépare plus désormais la cuisine du séjour, et que la poutre placée au plafond entre la cuisine et le séjour
JugeContentieuxProtection
68dc292bb3454b98788ca75d
30 septembre 2025
*S’agissant de la cuisine et électroménagers De la comparaison entre l'état des lieux d'entrée et de sortie, il résulte de l'état des lieux d'entrée que " cuisine : murs bon état, sol très bon état, vitrage
ST AVOLD CIVIL
69e92281cdc6046d472d78d3
7 avril 2026
[E] [W] un logement d’une pièce avec coin cuisine, salle de bains, WC, douche, débarras et cave situé [Adresse 4] à [Localité 1], moyennant un loyer mensuel de 252 euros majoré d’une provision de 32 euros
2ème Chambre Construction
69d6d009cdc6046d47925623
8 avril 2026
Ce lot est constitué d’un appartement situé au sous-sol, comprenant une entrée, une cuisine, une chambre, une chaufferie et un débarras, auquel sont attachées 319/10.000èmes de la propriété du sol et des
REFERES 2ème Section
6a17341dcdc6046d47251194
18 mai 2026
acquis des consorts [O] une maison à usage d’habitation située [Adresse 1] à [Localité 7] et avoir, quelques jours après cette acquisition, confié à la société IR AGENCEMENT la réfection des sols de la cuisine
Expropriations
697b41f7cdc6046d4717f701
La cuisine comporte plusieurs espaces de travail, elle est entièrement carrelée. Plus loin se trouvent les sanitaires des employés et du mobilier d’exploitation.
CH3 divorces-contentieux
6a16146bcdc6046d4708f43b
22 mai 2026
pour la période de septembre 2024 à la date du partage, FIXE à 2565,19 euros la créance due par l'indivision post-communautaire à Madame [Y] [V] au titre des travaux de recherche de fuite, plomberie cuisine
DROIT COMMUN
69d02df2cdc6046d4707d1a6
3 avril 2026
- Autre logement a usage d’habitation, comprenant: * Au rez-de-chaussée : salle de séjour-salon, deux chambres, petit cabinet de toilette, cuisine aménagée en appentis, WC, bureau en appentis.
Expropriation
69d54f87cdc6046d477004bd
; dessert du vestiaire du personnel et de la cuisine, d'un couloir avec WC, de la salle de restaurant et de la terrasse ; cuisine : sol carrelé, murs partiellement carrelés, plafonds peints, éclairage
PPP Référés
65e0d5549f09a857031ad4c2
2 février 2024
La présence de ces trous et chevilles sur les murs de la cuisine et de la chambre ne justifie toutefois pas que Monsieur [T] prenne à sa charge les frais de réfection de la peinture et de remise en état
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
69d6b297cdc6046d47900a57
Enfin, la description de l’état des murs de la cuisine relate la présence de fissures, de petits trous d’enfoncement, de chevilles, de traces de mastic.
JCP
696a8e3ccdc6046d47917c2d
12 janvier 2026
(deux petits trous sur les murs de la cuisine à reboucher – lumière de la hotte à remettre – joints à faire entre plans), salle de bains (lavabo petit éclat à réparer), et chambre (deux petits trous à
Page 23 sur 138
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.