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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

69d7f420cdc6046d47aeb2eb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

. - réaménagement des pièces : démolition de la cloison séparative entre la cuisine et la chambre Le 14/02/2024, Mme [G] [J] a demandé des précisions sur les travaux et demandé le 28/02/2024 à pouvoir

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5d0b89538338ecde871

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

destination qui comportent au minimum : literie comprenant couette ou couverture, dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher, plaques de cuisson

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6974dce2cdc6046d478fd782

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En outre, l’état des lieux d’entrée indiquait un bon état général du logement, outre des mentions concernant : - dans la cuisine : tâches sur les peintures boiseries, sol PVC en état d’usage présentant

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14635bfa4c7b1df1a956b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

juge se réservant la liquidation, Monsieur [D] à : justifier de la limitation de l'effectif admis dans le restaurant au rez-de-chaussée,justifier de la réalisation de la protection incendie entre la cuisine

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67f0393902fc178212f834a7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[B] [O] du 23 décembre 2022 que : - les travaux ont consisté en la réfection d'un plancher bas de la salle à manger, de la cuisine et du couloir, avec isolation et étanchéité et fourniture et pose d'un

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68f28b00e97b8c182995870e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BOUCHES DU RHONE ) [Localité 1] Une propriété sur partie de laquelle sont édifiés : - une maison d'habitation, élevée d'un étage partiel sur rez-de-chaussée composée : - au rez-de-chaussée, séjour, cuisine

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e94c113ea43407b910124c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

S'agissant de la destination des locaux, elle souligne que les locaux sont dotés d'un espace cuisine et que seule une restauration par cuisson vapeur de mets surgelés réchauffés sur une gazinière est exercée

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67f80d4ccf40727a0043bc0c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[N]), dans la cuisine, côté fenêtre au niveau du coffrage, nous avons constaté un dégât des eaux au plafond et au mur en provenance du dessus. Contrôle du taux d'humidité, 100 %.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6a15e9c7cdc6046d4705c053

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Or, ce mur a effectivement été supprimé, puisqu’il ressort des clichés produits qu’aucun mur ne sépare plus désormais la cuisine du séjour, et que la poutre placée au plafond entre la cuisine et le séjour

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc292bb3454b98788ca75d

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

*S’agissant de la cuisine et électroménagers De la comparaison entre l'état des lieux d'entrée et de sortie, il résulte de l'état des lieux d'entrée que " cuisine : murs bon état, sol très bon état, vitrage

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

69e92281cdc6046d472d78d3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[E] [W] un logement d’une pièce avec coin cuisine, salle de bains, WC, douche, débarras et cave situé [Adresse 4] à [Localité 1], moyennant un loyer mensuel de 252 euros majoré d’une provision de 32 euros

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

69d6d009cdc6046d47925623

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce lot est constitué d’un appartement situé au sous-sol, comprenant une entrée, une cuisine, une chambre, une chaufferie et un débarras, auquel sont attachées 319/10.000èmes de la propriété du sol et des

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a17341dcdc6046d47251194

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

acquis des consorts [O] une maison à usage d’habitation située [Adresse 1] à [Localité 7] et avoir, quelques jours après cette acquisition, confié à la société IR AGENCEMENT la réfection des sols de la cuisine

Source officielle
TJ

Expropriations

697b41f7cdc6046d4717f701

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La cuisine comporte plusieurs espaces de travail, elle est entièrement carrelée. Plus loin se trouvent les sanitaires des employés et du mobilier d’exploitation.

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6a16146bcdc6046d4708f43b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

pour la période de septembre 2024 à la date du partage, FIXE à 2565,19 euros la créance due par l'indivision post-communautaire à Madame [Y] [V] au titre des travaux de recherche de fuite, plomberie cuisine

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d02df2cdc6046d4707d1a6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

- Autre logement a usage d’habitation, comprenant: * Au rez-de-chaussée : salle de séjour-salon, deux chambres, petit cabinet de toilette, cuisine aménagée en appentis, WC, bureau en appentis.

Source officielle
TJ

Expropriation

69d54f87cdc6046d477004bd

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

 ; dessert du vestiaire du personnel et de la cuisine, d'un couloir avec WC, de la salle de restaurant et de la terrasse ; cuisine : sol carrelé, murs partiellement carrelés, plafonds peints, éclairage

Source officielle
TJ

PPP Référés

65e0d5549f09a857031ad4c2

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

La présence de ces trous et chevilles sur les murs de la cuisine et de la chambre ne justifie toutefois pas que Monsieur [T] prenne à sa charge les frais de réfection de la peinture et de remise en état

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b297cdc6046d47900a57

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Enfin, la description de l’état des murs de la cuisine relate la présence de fissures, de petits trous d’enfoncement, de chevilles, de traces de mastic.

Source officielle
TJ

JCP

696a8e3ccdc6046d47917c2d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

(deux petits trous sur les murs de la cuisine à reboucher – lumière de la hotte à remettre – joints à faire entre plans), salle de bains (lavabo petit éclat à réparer), et chambre (deux petits trous à

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