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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fbe74459e0c7ed0dff

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

interventions chirurgicales consistants en une ménisectomie médiale bilatérale qui est à l’origine des complications qu’il a développées par la suite provoquant des douleurs de type arthrosique sur les deux genoux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa8f3224acf5828136f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

globalement normal avec mobilité du rachis cervical totalement normale (..)Mobilité du rachis dorsal et du rachis lombaire totalement normales. (..) accroupissement normal, pas de limitation de mobilité des genoux

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66197c131b7735881a7c1d16

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme [N] [R], née le 12 octobre 1965, exerçant la profession d'agent de service, a déclaré un accident du travail, le 12 octobre 2015, consistant en une atteinte du genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6620125cf05edb385fb2a30c

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Suivant certificat médical en date du 27 juin 2019, Monsieur [M] [L] a déclaré une rechute mentionnant une « arthrose fémoro (…) genou gauche » ainsi qu’un arrêt de travail du 27 juin 2019 au 1er août

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820b6d34da2cbdcdc972

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [W] bénéficiant d’un suivi par un centre anti douleur et d’un traitement antalgique - l’examen du médecin conseil du 7 mars 2023 constate une mobilité normale des épaules, genoux et hanches, accroupissement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac69

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Dans l’attente, le tribunal a sursis à statuer sur la demande de révision du taux d’incapacité correspondant aux séquelles fonctionnelles du genou droit ainsi que sur les dépens et renvoyé l’affaire à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbc40cd0f0b3d0132c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En effet il expose que ce dernier met en évidence les soins qu’il a reçu du docteur [J] de 2008 à 2015 pour des douleurs de hanche et de genou, alors que le docteur [O] a écrit dans son rapport « a aucun

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me David DURAND, avocat au barreau de NIMESc/DEFENDEUR

6610406ec9ea95b316fe15de

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Responsabilité Limitée [5], a été victime d’un accident du travail selon certificat médical initial du lendemain mentionnant « ABCV kératite superficielle œil droit, dermabrasion coude gauche, contusion genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65aacc860c777d3ec8eb63c0

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

PARTIES Madame [N] [R], née le 25 septembre 1974, exerçant la profession de stagiaire en reclassement professionnel, a déclaré un accident du travail, le 29 juin 2015, consistant en une entorse du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2af55e97b8c182997b3ff

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par un imposant dossier médical qui conduit le médecin consultant du tribunal à constater : « membre inférieur droit impotence complète, importante amyotrophie, ne peut marcher sans prothèse (orthèse genou

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd7342cdc6046d47c80b96

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 27 février 2018, alors qu'elle skiait, Madame [K] a été victime d'une chute ayant entraîné, au niveau du genou droit, une lésion ligamentaire ainsi que des fissures des ménisques.

Source officielle
TJ

Service des référés

677c2cd06f491b6d2638ecc3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

D probablement hémarthrose et douleur à la palpation de la patella, - dermabrasion du genou droit non suturable, - plaie superficielle du pied droit en regard du talus ".

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0e7cdc6046d478fedd9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 22 septembre 2023, à l’occasion d’un passage aux urgences de l’hôpital de la Timone [Localité 1], [S] [I] va chuter sur ses deux genoux dans le couloir du service d’imagerie.

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80c49cdc6046d47b07cc4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur la liquidation du préjudice corporel A la suite des faits survenus le 13 juillet 2010, Madame [D] [N] épouse [W] a présenté un traumatisme abdominal avec hématome pariétal et un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

69e68010cdc6046d47f04c53

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[V] [O] [G] au service orthopédie de l’hôpital [Etablissement 1], dans les termes suivants : « il présente depuis cet été des douleurs au genou droit d’aggravation progressive, essentiellement à la course

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba866b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Madame [D] [R] a présenté des douleurs intenses au niveau du genou et de la cheville droite ainsi qu’au niveau des épaules et au niveau dorsal.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43e00da7cb996dc93b53

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Selon certificat médical initial établi par le docteur [J] [Z] en date du 1er janvier 2025, Monsieur [F] [U] a présenté une cervicalgie, une hyperalgie du genou droit et des céphalées.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e0157b74e929a9d8fa42ba

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

judiciaire, sur lequel se fondent les parties, sont imputables à l’accident du 10 février 2021 un traumatisme crânio cervical sans lésion scanno visible, des douleurs du rachis dans son ensemble et du genou

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6966ae5dcdc6046d472edb8a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ainsi, lors de sa prise en charge au service des urgences de la [Adresse 10], il est décrit : - Des douleurs gril costale gauche sous mammaire ; - Des dermabrasions et brûlure du genou gauche avec pertes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98f2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

d’autres pathologies (dont : atrophie cérébrale ; démyélinisation cérébrale ; hernie discale L5S1 ; lombosciatique ; arthrose des cervicales, lombaires, membres supérieurs et inférieurs ; tumeur du genou

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

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Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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