Contestant le mandat de vente de la SCI LANA /AVON du fait d’erreur de formalismes, la société [1] conclut : « aucune somme n’est due au titre d’un mandant inexistant. » Constatant que la société [1]

troubles mentaux rendant nécessaire ce maintien afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour la patiente ou autrui, caractérisé en l’espèce par une présentation clinique stationnaire depuis le lacement

Portalis 352J-W-B7I-C6KAC N° MINUTE : ORDONNANCE DE REFUS DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [P] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel DE LAAGE

Au soutien de leurs demandes, les sociétés MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES et SA MMA IARD font valoir que la Compagnie du MONT BLANC a lancé une consultation, courant 2016, pour la réalisation d’une télécabine

DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 11] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Laurent SIMON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0073 DEFENDEURS AU PRINCIPAL DEFENDEURS A L’OMISSION Société

poursuite, DIT que la visite de l'immeuble s'effectuera le mardi 6 janvier 2026 de 14 heures à 16 heures par la société civile professionnelle [H] [S] et [M] [E] (SCP), commissaires de justice à Tartas (Landes

[H] [P] a lancé une poutre sur le pare-brise de son véhicule, qu'il l'a poursuivie et a donné des coups sur son pare-brise, qu'il a été condamné pour ces faits à l'origine d'un traumatisme important.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE SARLU SOCIETE D’ETUDES ET REALISATIONS DU BATIMENT S.E.R.B.T.P., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE

[D] [O] a un contact hostile et a lancé des menaces contre des patients.

Localité 6] le 11 septembre 2015, alors qu’il était interpellé par les services de police à la suite d’un contrôle d’identité dans le RER et qu’il était trouvé porteur d’un couteau de cuisine avec une lame

Elle évoque le fait d’avoir exhibé un cutter (lame rentrée) vis à vis de sa voisine, mais sans savoir expliquer pourquoi.

ARTELIA [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Maître Jean-pierre COTTE de la SELEURL Jean-Pierre Cotté Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197, Me Eric - Gilbert LANEELLE, avocat au

admission, le patient minimise totalement la symptomatologie, la rationnalise, il minimise voire nie les troubles du comportement engendrés âr cette symptomatologie persécutoire (se balade avec une lame

. *** EXPOSE DU LITIGE Par un avis d’appel public à la concurrence du 15 janvier 2015, la Communauté des communes de VALLEE DE [Localité 6] lance une procédure adaptée en vue de la requalification du

personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître LABBE

SUR CE Il apparaît du rapport d’expertise amiable établi le 22 mars 2022 par [L] [S] pour l’agence Lang à la demande de l’assureur Covea Protection juridique de monsieur [W], que l’avarie subie le 30

barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 DÉFENDERESSE Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Vers leurs extrémités la partie mâle de l’articulation de plusieurs lames est cassée. L’expert précise que les dégâts subis par les lames peuvent aussi avoir été causés lors de la dépose du tablier.

/02871 - N° Portalis DB22-W-B7G-QRQY Code NAC : 63A DEMANDEUR : Monsieur [L] [V], né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Madame [N] [G] produit aux débats un procès verbal de constat du 24 février 2024 réalisé par Maître [J] [X], commissaire de justice, qui relève dans la salle de bain “que trois lames de parquet sont fissurées