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7 808 résultats pour « Alley »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

6a0cacf2cdc6046d4739d352

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, substituée par Me Julie PELADAN, avocat au barreau d’ALES plaidant DÉFENDEURS : Madame [W] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Joris NUMA, avocat au barreau d’ALES plaidant Monsieur [

Source officielle

Page 24 sur 391

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Annonces BODACC175 résultats

Journal officiel
Créations

Alleyrat, Chundi

SIREN 108095456Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/08/2026

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Radiations

GOETSCHY-ALLEYSSON, Quentin, DANIEL, ELIE, GOETSCHY-ALLEYSSON

SIREN 918415811Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/07/2026

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Dépôts des comptes

REPUBLIC ALLEY

SIREN 424661049Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Radiations

GOETSCHY-ALLEYSSON, Quentin, DANIEL, ELIE, GOETSCHY-ALLEYSSON

SIREN 918415811Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/07/2026

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Créations

Alley-Ops

SIREN 106816465Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/07/2026

Voir →

TJ

8ème chambre 1ère section

695d6a1e75782d5f0600c2ad

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce caractère résidentiel est incompatible avec l’activité de location en meublé de courte durée exercée par la société MG Holding dans ses lots n°7 et 38 laquelle, par sa nature même, induit des allées

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ne veut pas aller en Ephad.

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

677ed226b01eea4cf01a49c9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Constate le dessaisissement du Tribunal par l'effet de la renonciation à l’action inscrite au rôle général sous le n° RG 24/6584 ; Constate, en conséquence, l’extinction de l’instance ; En l'absence d'allégation

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

65f0ae1f966f73cc60121e61

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Constate le dessaisissement du Tribunal par l'effet de l'extinction de l'instance inscrite au rôle général sous le n° RG 23/06985 ; Constate, en conséquence, l’extinction de l’instance ; En l'absence d'allégation

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

664ce8c2f554ad2159941f17

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Constate le dessaisissement du Tribunal par l'effet de l'extinction de l'instance inscrite au rôle général sous le n° RG 23/1282 ; Constate, en conséquence, l’extinction de l’instance ; En l'absence d'allégation

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66902509766d1156dbbef500

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Constate le dessaisissement du Tribunal par l'effet de l'extinction de l'instance inscrite au rôle général sous le n° RG 23/04507 ; Constate, en conséquence, l’extinction de l’instance ; En l'absence d'allégation

Source officielle
TJ

JLD

68e41ed5681ed727f2a55ded

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

Je ne veux pas rester ici, tout ce que je veux c’est aller en Angleterre et rejoindre ma mère. Je ne reviendrais jamais en France.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

695d5e0d75782d5f06fffa06

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A Noel, elle s’est alcoolisée avec des amis ; qu’elle est devenue agressive car elle ne voulait pas aller voir le médecin; qu’elle a été violentée par l’équipe soignante car elle ne voulait pas aller à

Source officielle
TJ

Surendettement

66fc3d892416523b9959b818

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cette allégation non démontrée n'est pas de nature à caractérisée la mauvaise foi d'un débiteur.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

66fd8dd938de0398b517837f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

rejet de la commission de recours amiable de la Caisse primaire centrale d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône confirmant le refus de prise en charge des frais de transport réalisés en taxi pour un aller

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d5477acdc6046d476f6c40

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Concernant son hospitalisation, il ne comprend pas quels seraient ses troubles psychiatriques et il souhaite aller à l’église [Etablissement 1].

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc4172da17169eb3562

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

IMMEUBLE [Adresse 9] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Marc GUEHO - 289 copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : la SELARL ALEO -

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f8088ccf40727a0043a319

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

2025, mis à la disposition des parties, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle sollicite la main-levée de la mesure, estimant «aller

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc3b0ea89248181ae79e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

juillet 2023 d’une part, DEFENDERESSE [K], [S] [Y] née le [Date naissance 2] 1991 à [Localité 8] (Nouvelle-Calédonie) demeurant [Adresse 6] [Localité 5] concluant par maître VU de la SELARL ALEXE-SANDRA

Source officielle
TJ

JAF Droit Commun

67f8cc3f0ea89248181ae822

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Sophie DEVRAINNE, avocat au barreau de Nouméa, d’une part, DEFENDEUR [W], [C] [E] né le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 11] (NOUVELLE CALEDONIE) demeurant [Adresse 8] concluant par la SELARL ALEXE-SANDRA

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef075fbb79e8fd3d3309d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Je veux aller chez moi au Portugal. Je suis arrivé ici et au bout de trois jours j’ai eu un problème, une confusion, un malentendu.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6965558dcdc6046d47109b0b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

son syndic la SARL ADMINISTRATION, GESTION ET TRANSACTIONS IMMOBILIERES, nom commercial “MANOLYS IMMOBILIER” immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 392 007 753 dont le siège social est sis 4 allée

Source officielle
TJ

JCP

686d60d5a2273490db107a16

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FINANCE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Amélie GONCALVES de la SCP LEVY-ROCHE-SARDA, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Marion BAILLET GARBOUGE, avocat au barreau d’ALES

Source officielle
TJ

CIVIL - 10000 €

68dd2e09548223b2c7a26eb5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 7] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Géraldine ATTHENONT de la SCP S2GAVOCATS, avocats au barreau D’ALES

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