- préconisation : reprendre l’étanchéité du bouchon de dégorgement de l’écoulement des eaux usées de la vasque et au niveau du raccordement entre la cuvette de WC et la pipe d’évacuation.

versé aux débats dressé par commissaire de justice le 18 décembre 2023, divers « défauts » tels que repris aux conclusions de M [Y] : « façade du lave-vaisselle désaxée », cache du trop-plein, bonde et bouchon

support, la présence d’amalgames d’huile sur le berceau, issus de la fuite localisée au niveau du filtre à huile, la détérioration des caches poussière des amortisseurs avant, l’absence de 3 des 4 bouchons

d'entretien et de dépannage de la robinetterie qui justifie que lui soit accordée la somme de 31,90 euros au titre du remplacement du joint silicone de l'évier qui est jaunie et du remplacement du bouchon

établi par la société Alliances Experts le 5 août 2024 que le véhicule litigieux présente un dysfonctionnement de sa boîte de vitesse, l’expert privé relevant également une trace d’intervention sur le bouchon

épouse [K] reste autonome pour les actes de la vie quotidienne et qu’il n’y pas de limitation de la marche, mais des empêchements lors des crises douloureuses la contraignant à se coucher avec une bouillote

Elle a appuyé sur le bouton d'alarme et des voisins ont fait appel aux pompiers qui sont venus la dégager de l'ascenseur.

Désignation du fonds. d’un fonds de commerce de BAR-HOTEL-RESTAURANT-CLUB auquel est attachée la licence de DEBIT DE BOISSONS de Ivème catégorie, dite grande licence restaurant, connu sous l’enseigne «

Il est équipé d’une cafetière à grains et d’un percolateur à double porte-filtre, d’une caisse, d’un évier, d’un réfrigérateur bas pour les boissons. Un lave-verre se trouve sous le lavabo simple.

Préjudices temporaires : - Dépenses de santé avec l'ensemble du matériel d'hygiène couches garnitures antiseptique Pénilex coussins anti escarre, scopoderm non remboursé, eau gélifiée boissons, vêtements

consenti pour une activité de " commerce de gestion, d'installations sportives, de loisirs, de détente, d'esthétique et d'un centre aquatique, ainsi que l'activité connexe de snacking avec vente de boissons

Elle déambulait ivre, renversant ses boissons alcoolisées dans les communs, ...

1992, exerce une activité de négoce de produits et articles pour fumeurs (allumettes, pipes, briquets), jouets, petites fournitures électriques, appareil radio, papeterie, bimbeloterie, parfumerie et boissons

Pour ce faire, l’indice retenu sera celui des prix à la consommation des ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé « alimentation et boissons » base 100 en 1990 publié mensuellement par l’I.N.S.E.E

[V] [F] indique qu’au moment de l’attentat, il exerçait la profession de chef d’équipe au sein de la société «Le Pélican Rouge»,qui met en place des distributeurs de boissons froides et chaudes au sein

reconstruction pour répondre que les blocs de béton ont été déposés et évacués ainsi que le polystyrène non adhérent, que les tuyaux pvc sans utilités ont été supprimés, celui scellé dans le béton a été bouchonné

SOGI 20 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 Décision du

Faire procéder à un curage des EU, EV et du sous sol et passage caméra fibre optique le même jour afin de s’assurer de la non présence d’affaissement susceptible de favoriser les bouchons. », - condamner