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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
66d8a19d31dc191d02361716
9 avril 2024
[S] [C] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Thierry VANDERMEEREN, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/8083 du 15/09/2020 accordée par le bureau d
JLD
69ddca04cdc6046d4729f167
13 avril 2026
803 du 5 juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Thierry
69ddca06cdc6046d4729f1b5
2ème Chambre Cabinet A
670ec66f1c3411ff34591ef0
1 octobre 2024
Madame [Z] [C] née le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Abdelcrim BABOURI, avocat au barreau de VALENCIENNES Nous Vincent THIERY
3ème chambre 1ère section
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10 octobre 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 Octobre 2024 DEMANDERESSE SOCIÉTÉ R2 SEMICONDUCTOR INC [Adresse 4] [Adresse 4], [Localité 14] (ETATS-UNIS) représentée par Maître Thierry
6868b18a0cb281e246468ca6
4 juillet 2025
INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00172 N° Portalis DB36-W-B7J-DHBR AUDIENCE DU : 04 juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION Nous, Thierry
6868b18a0cb281e246468cb3
PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00173 N° Portalis DB36-W-B7J-DHB4 AUDIENCE DU : 04 juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION Nous, Thierry
9ème chambre 3ème section
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9 janvier 2025
[W] [X] [L] [I] [F] [K] & [A] [D] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0090 Nous Béatrice CHARLIER-BONATTI, Vice-présidente
2ème chambre 2ème section
68715755d395d6ba9f2a238c
2 juillet 2025
le : JUGEMENT DE DÉSISTEMENT rendu le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [S] [T] [I] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Alain LANIECE, avocat plaidant, et par Maître Thierry
6864bd0a72b7e1b6bf0b236c
1 juillet 2025
INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00170 N° Portalis DB36-W-B7J-DG7J AUDIENCE DU : 01 juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION Nous, Thierry
6864bd0c72b7e1b6bf0b2390
INSTANCE DE [Localité 1] Cabinet du Juge MINUTE - AFFAIRE : N° RG 25/00169 N° Portalis DB36-W-B7J-DG6Y AUDIENCE DU : 01 juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN DE L’HOSPITALISATION Nous, Thierry
1ère CHAMBRE CIVILE
67eecdf6b848dd6814c5d52e
3 avril 2025
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 11] Monsieur [B] [V] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 10] Tous deux représentés par Maître Thierry
Chambre 04
67fd5078e85d0474bddb3f5a
1 avril 2025
LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 24/10231 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YWLN ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 1er AVRIL 2025 DEMANDERESSE : Mme [D] [I] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Thierry
9ème chambre 2ème section
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8 octobre 2024
[R] [B] [A] [E] & [C] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Maître Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0090 VH 15 Notaires, S.C.P
5ème chambre 1ère section
65c67c125d2ded2ab7c85ad8
29 janvier 2024
91330110MA27X4ND02, dont le siège social est situé au [Adresse 5], Chine, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; non consituée ________________________ Nous Thierry
CH1 Contentieux Général
68e58aa30e2901d10fa62ab2
7 octobre 2025
Sur les actions récursoires - Condamner in solidum la société HERVE THERMIQUE venant aux droits de la société BILLON et son assureur L’AUXILIAIRE, la commune de [Localité 22] et son assureur, GROUPAMA
1ère Chambre civile
ère chambre civile S.A. CREDIT LOGEMENTc/S.C
68ee9bad22996ce544825f66
SC V.E.D , [X] [M] , [Y] [W] copies et grosses délivrées le à Me DUPONT-THIEFFRY ([Localité 5]) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 24/01340 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-ICJG Minute
CTX Gal inf/= 10 000€
69deb0d5cdc6046d473f4beb
2 avril 2026
EOS FRANCE C/ [J] [S] JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 02 Avril 2026 et signé par Thierry
PCP JTJ proxi fond
69dfe175cdc6046d475e20d7
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [V] [R] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Thierry GICQUEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
DROIT COMMUN
69d04c29cdc6046d470a3a33
COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : MORIN--LARRIEUX Anaïs, PARTIES : Copie certifiée conforme délivrée Le : à Me Emma LABADIE à Me Thierry
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