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1 836 résultats pour « Hervè »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d51cf40727a0043bcbf

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 S.A.S FIZZLE GROUPE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Aude BLAISE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0250, et Maître Hervé

Source officielle
TJ

JLD

6716b672b098d256e102beaa

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Tribunal judiciaire de Caen Ordonnance du 15 Octobre 2024 N° RG 24/00864 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I757 N° Minute: Hervé NOYON, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention

Source officielle
TJ

JLD

6716b673b098d256e102bf00

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Tribunal judiciaire de Caen Ordonnance du 15 Octobre 2024 N° RG 24/00920 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JAQN N° Minute: Hervé NOYON, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention

Source officielle
TJ

JLD

6716b673b098d256e102bf86

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Tribunal judiciaire de Caen Ordonnance du 15 Octobre 2024 N° RG 24/00884 - N° Portalis DBW5-W-B7I-JAEB N° Minute: Hervé NOYON, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0caea1cdc6046d4739efff

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0173 DEFENDERESSE Société PHARMACIE CENTRALE SEINE (Société d'exercice libérale à responsabilité limitée) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Hervé

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8542439575e2f7b417

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Le 3 mars 2017, devant la persistance de ses symptômes, Madame [T] a consulté un autre médecin généraliste qui a conclu à une suspicion de syndrome occlusif sur étranglement d’une hernie (hernie inguinale

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

663136fe19f939ca6242dd12

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

HERRY Pour la Directrice de greffe, La Greffière, Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 24/01709 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ACN N° de MINUTE : 1/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45020ee05e3ee32ca682a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les hernies discales post-traumatiques font suite à des traumatismes violents.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695d6fed75782d5f06012120

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

concordante » et « radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a4c21c0e53e790f829

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678832a1c21c0e53e790f7e5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

Source officielle
TJ

JLD

68e41ed8681ed727f2a55e1a

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

697b1622cdc6046d47134642

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [T] [G] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé CASSEL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d94655cdc6046d47cdeafd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00018 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPOS AFFAIRE : [D] [M] C/ Société SUD AUTO EMOTION, Société SA SODIBAG NAC : 50F Copies le 10 avril 2026 à : Me Hervé

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

670edf101c3411ff3460bba3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En outre, comme le soulève la SASU HERVE [N] au sein de ses écritures, force est de constater que Monsieur [E] [N] était de son côté gérant de la société COM9AUTO, dont l’activité principale était notamment

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964102f5112d8edd0574f7

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[W] [N] [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hervé BOULARD, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR, Mme [D] [F] [E] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hervé BOULARD, avocat

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e22980a82f59daace9

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

PARIS Copie certifiée conforme à l’origninal à Maître [C] [B], Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Stéphanie TERIITEHAU, Me Denis SOLANET, Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Maître Catherine CIZERON, Me Hervé

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804554965b5d9df2a36dc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[O] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Laura-eva LOMARI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Hervé BROSSEAU, avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66a3e352c63cd64a75c3cf31

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La prolongation du 20 juin 2022 est en lien avec une “hernie ombilicale” et l’arrêt suivant est justifié pour “cure de hernie de la paroi abdominale”.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd50abe85d0474bddb44bb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par courrier du 23 juillet 2024, la [9] [Localité 16] a notifié à Monsieur [W] [T] une décision de refus de prise en charge de la maladie " sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire

Source officielle

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Journal officiel
Créations

OLLIVIER, Romane, Hervé, Danielle

SIREN 893928085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

20/09/2026

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Créations

JULLIEN, Eric, Hervé

SIREN 109035675Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

20/09/2026

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Créations

BAYRAND, Hervé, David

SIREN 404955684Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

20/09/2026

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Modifications diverses

SCI HERVE

SIREN 439664509Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

20/09/2026

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Radiations

BAYRAND, Hervé David

SIREN 404955684Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

20/09/2026

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