expertise de Monsieur [K] en date du 18 août 2009, qu’avant le début des travaux réalisés par [Z] [D] en 2011, le chemin était uniquement piéton et n’existait plus qu’à l’état de « traces » sur une longueur

pleine travée, la rupture totale de la ferme longitudinale supportant les solives, donc le plancher et provoquant leur affaissement sur 10 cm environ ; depuis, cette poutre est étayée sur toute sa longueur

[K] réclame la somme de 4000 euros en se prévalant des cicatrices relevées par le Dr [Y] lors de son examen clinique outre l’inégalité de longueur des membres inférieurs aux dépends du coté gauche jusqu

[L] [T] a une longueur de 16,62 mètres et une largeur de 4,39 mètres.

Cette preuve est pourtant nécessaire afin d’imputer la longueur de la procédure à la responsabilité de l’Etat et non aux parties ou à d’autres intervenants à la procédure, tels que l’expert judiciaire,

[W] [X] [N] sont à l’intérieur des bornes sur l’ensemble de la longueur.

Elle dénonce également la présence d’un chien aboyant à longueur de journée et menaçant ses voisins.

Même si elle fait état de la complexité du dossier, cette complexité ne saurait justifier le déroulement et la longueur du présent litige qui a indéniablement engendré un préjudice moral personnel pour

6mm ; - Désordres extérieurs : diverses fissures côté rue, dont une partie pouvant provenir d’une réouverture de fissures reprises ; deux fissures côté pignon droit ; une fissure pénétrante sur la longueur

Or, le jugement hors divorce était nécessaire à cette finalisation et la longueur de la procédure a ainsi été source d’anxiété, le jugement n’ayant pas été rendu avant cette date.

Il se comprend des motifs du jugement du 22 août 2024 du Tribunal judiciaire de Pointe à Pitre que la SCI LOT 19 a acquis une parcelle cadastrée [Cadastre 9] [Cadastre 4] (toute en longueur) située entre

La Société employeur relève la longueur des arrêts de travail (161 jours) au regard de la description des circonstances de l’accident et fait observer la durée anormalement longue, selon elle, des arrêts

La Société employeur relève la longueur des arrêts de travail (301 jours) au regard de la description des circonstances de l’accident et fait observer la durée anormalement longue, selon elle, des arrêts

cloquage et auréoles au niveau des embellissement dans le séjour, la chambre, la cuisine et la salle de bain à l'étage ; - fissure de la peinture entre le plafond et le mur du bureau sur toute la longueur

Au contraire Monsieur [U] [S] démontre par les documents communiqués et notamment l'attestation de consentement éclairé ainsi que par la longueur des consultations pré-opératoires et notamment celle du

Ce chemin mesure environ 100 mètres de longueur et se termine devant une petite construction édifiée sur les parcelles E [Cadastre 4] et E [Cadastre 9]. M.

En outre, la société indique oralement à l’audience ne plus contester la longueur des arrêts de travail.

du Docteur [F] [T] relevant que ce dernier âgé de 75 ans consulte pour une douleur de la cuisse gauche depuis une semaine sans traumatisme ni chute et qu’il présente de multiples hématomes sur la longueur