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478 résultats pour « Patger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPEP Civil

68e42e15681ed727f2a625ab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentant légal au siège sis [Adresse 5] représentée par Maître Olivia ZIMMERMANN de la SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS ZIMMERMANN & ASSOCIES, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 27, Me Amaury PAT

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCI PATGERAULT

SIREN 533338026Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

27/02/2024

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Dépôts des comptes

PATGERAULT

SIREN 533338026Greffe du Tribunal de Commerce de caen

08/02/2022

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Ventes et cessions

MARION, PATGERAULT

SIREN 522933449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Acte en date du 29/07/2021 enregistré au CAEN 1 le 30/07/2021 sous le numéro ds 2021 00041857 ref 1404P01 2021 A 03502 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Saint-Martin 14400 Bayeux

12/08/2021

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Dépôts des comptes

PATGERAULT

SIREN 533338026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

19/03/2021

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Dépôts des comptes

PATGERAULT

SIREN 533338026GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

28/01/2020

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TJ

6ème chambre civile

69cef603cdc6046d47eaa6cc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant pat jugement avant-dire droit contradictoire rendu en premier ressort par mise à disposition au greffe : DÉCLARE la société France Déneigement et la société Vinci

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f8e5858823c56e0cb95a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Aucun élément tiré des actes préparatoires (compromis de vente établi le 2 novembre 2009 et courriel adressé pat [B] [U] de la société AVENIR FINANCE le 18 novembre 2009 à [R] [W]) ne permet d’établir

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b51b7735881a7c05b5

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

De même, aucun des trois ne démontre que sa vie de famille ait pu pâtir des événements au cœur du litige.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36430bd4f0c3f6bcbd7

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la salle de bain a été installée par Monsieur [G] [M], comme en atteste la date de fabrication du 01/2009 figurant sur le caisson de ventilation dont il doit être relevé qu'il est maintenu par une patte

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484c5a029d9e20d9be51

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

outre relevé que l'accès au chauffe eau était très difficile car il était installé au fond du vide sanitaire et que pour intervenir sur le groupe de sécurité, il fallait accéder à l'appareil à « quatre pattes

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TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb45d33109fd079acb42

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sociétés Teamtechnik et Mondragon s’accordent sur un pount : le renvoi par la Chambre des recours de l’examen de l’opposition à la division d’oposition notamment pour prise en compte des documents produits pat

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TJ

Chambre 21

65b15e21b9f94e98464d923d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

à différentes reprises, j’ai fait constater cette boiterie à sa maman, mais revenant de chez son pédiatre...celui-ci disait que la boiterie de [I] allait se passer, que c’était les causes du quatre pattes

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b321fd6229a4e58a39e4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2 ans * le parquet réfrigérant qui n’a pas fonctionné avant le mois de juillet 2019 soit plus de 18 mois après l’emménagement des époux [Z] dans l’appartement, désordre ayant conduit ces derniers à pâtir

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TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Cependant, la nature et la fonction de ce jouet à l’intérieur duquel les accessoires de création de pate à slime sont rangés dans des compartiments, le distinguent nettement de l’article de maroquinerie

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TJ

Service des référés

69d94c37cdc6046d47ce5635

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

S'agissant en revanche des travaux de remplacement de crapaudines si besoin, de contrôle du zinc, soudures et pates de sujétion et de mise en étanchéité des soudures zinc, outre frais d'installation et

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TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8d06866c0645d283b3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

 un affaissement du remplissage entre solives » (p. 21) et, « sur la quasi-totalité de la surface », le remplacement du plâtras, « qui est un remplissage entre solives constitué de petits déchets de pâtre

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TJ

2ème Chambre civile

669ab10630bd4f0c3f6b7e82

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Elle précise qu’en lien avec l’accident, elle a été contrainte d’effectuer de nombreux déplacements, que ce soit pour se rendre aux examens médicaux, suivre l’hospitalisation de jour, aller au stage au Patis

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TJ

19ème chambre civile

6684455a8bcff606d9c53c11

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

à terre, une contusion osseuse du condyle fémoral externe avec entorse grade II du ligament collatéral médial, puis une calcification d’insertion sur le condyle fémoral et une double tendinite de la patte

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6985ec6ccdc6046d473199c8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Nous préconisons dans notre synthèse la modification de ces spots d'une pat avec une « gamelle » en partie supérieure qui empêche le rayonnement lumineux en direction du ciel.

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TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Au terme de la discussion de ses conclusions, il détaille sa demande indemnitaire à hautuer de 82.982,01 euros comme suit : - PM : 2.305,10 euros - DSA : 1.364,34 euros - DFT majoré pour PAT : 2.424

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a813

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cette renonciation à une patie des fruits caractérise un appauvrissement du patrimoine de Mme [U] [K].

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TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

Général [GN] 2ème épisode”, “Moi Général [GN] 3ème épisode”, “Moi Général [GN] 4ème épisode”, “Moi Général [GN] 5ème épisode”, “Moi Général [GN] 6ème épisode”, “Un joyeux pari” et “Allons Enfants de la Patrie

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