FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 31 octobre 2016,[Localité 4] HABITAT-OPH a consenti un bail d'habitation à Mme [W] [N] sur des locaux situés au [Adresse 2] (1er étage, escalier

H.ISMAIL [H] IMMOBILIER TRUST a donné à bail à [J] [L] [B], pour une durée de trois ans, un appartement situé [Adresse 2], 2ème étage, escalier B, porte gauche.

[V] [P] sur des locaux situés au [Adresse 2] (escalier B étage 1, porte 31), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 3 123,42 francs.

[J] [U] et Mme [E] [O] sur des locaux situés au [Adresse 2] (bâtiment H2, escalier 1, étage 15, logement 4007, porte 506, parking sous-sol n°17 lot n° 9005), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de

septembre 2017, l’indivision [G], aux droits de laquelle vient la société par actions simplifiée OPERA FIGARO, a consenti un bail d’habitation à [C] [R] sur des locaux situés au 1er étage gauche de l’escalier

[W] [M] sur des locaux situés au [Adresse 3] à [Adresse 7] [Localité 2] escalier 2 8ème étage porte 682, moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 323,13 euros et d’une provision pour charges de 164,98

Il est desservi par sept cages d'accès numérotées de 1 à 7, comprenant : - Les cages 1 et 5 : un escalier et deux ascenseurs - Les cages 2, 3, 4 et 6 : un escalier et un ascenseur - Et la cage 7 : un escalier

JUGEMENT DU 23 Janvier 2024 54G N° RG 22/00708 N° Portalis DBX6-W-B7G-WH3M Minute n° 2024/ AFFAIRE : [H] [V], [C] [V] C/ [M] [E] Grosse Délivrée le : à Avocats : Maître Perrine ESCANDE

SCI SAUNISA sollicite réparation au titre des dégradations des éléments suivants : porte-fenêtre de la cuisine : 1 356,69 eurosporte intérieure de la salle de bain (serrure) : 12,40 euros marches d’escalier

Ce marché comprenait les travaux de mortier de cuvelage des murs périphériques du parking dans les cages d’escalier Nord-Ouest et Nord-Est ; Marché public de travaux : lot 4 Peinture avec ST GROUPE assurée

Minute n° 26/00008 JUGEMENT de CADUCITE DU COMMANDEMENT du 02 Avril 2026 A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 05 février 2026 tenue par Madame ESCALLIER

00011 JUGEMENT D’ORIENTATION DU 02 Avril 2026 ORDONNANT LA VENTE FORCÉE A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 05 mars 2026 tenue par Madame ESCALLIER

contrat du 27/06/2016, la société OGIF, aux droits de laquelle vient la société FONCIERE CRONOS, avait donné en location à Madame [D] [K] un appartement (1 pièce bis) situé [Adresse 1] (bâtiment A, escalier

352J-W-B7H-C25HK FAITS ET PROCEDURE Suivant contrat du 19/08/2020, [Localité 3] HABITAT-OPH avait donné en location à Monsieur [C] [H] un appartement (1 pièce avec cave) situé [Adresse 2] à [Localité 4] (escalier

déclaration d'accident du travail survenu le 5 mai 2022 à 14h30 au préjudice de son salarié dans les circonstances suivantes : «l’agent se dirigeait vers les toilettes du magasin, l’agent descendait les escaliers

MAUGES ESCALIERS, S.A.S. DECORATION DE SOUSA FRERES RCS 409 846 904, S.A.R.L. SOCIETE PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION, S.A.S.U. FERMATIC, S.A.S. ENTREPRISE LEROUX, S.A.S.

En l’espèce, il ressort de la déclaration d’accident du travail établie par l’employeur que Madame [S] a chuté en descendant des escaliers (aurait raté les deux dernières marches).

de voir dire et juger que la parcelle cadastrée section F numéro [Cadastre 5], lieu-dit [Adresse 8] commune de [Localité 9] est grevée d’une servitude de passage d’une largeur de 1,50m, le long de l’escalier

médicalement avec altération modérée de l’antéflexion rachidienne lombaire et altération modérée de la flexion du genou gauche avec discrets troubles de la marche, à la suite d’une chute dans les escaliers

Publicité Foncière de Marseille volume 2025 S n° 0041, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : Premier Lot de vente : - un appartement de type 4 au 1er étage en arrière par rapport à l’escalier