CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
686c3dc7dd7001754d6255a8
4 juillet 2025
Enfin, le requérant échoue à établir que les circonstances de l'espèce rendent impossible une telle tentative, les échanges écrits de surcroît anciens, entre les parties, avant qu'elles ne s'adressent
REFERES 1ère Section
67f4140b4e0040aa3735c45b
7 avril 2025
Ces produits s’adressent par ailleurs à un public spécialisé mais particulièrement mobile et susceptible de se rendre à l’événement organisé à [Localité 6] en pensant que cet évènement est une déclinaison
CHAMBRE DES REFERES
6a17386fcdc6046d47256df4
19 mai 2026
S’il y a lieu, celles-ci adressent à l’expert et à la juridiction ou, le cas échéant, au juge chargé de contrôle les mesures d’instruction, leurs observations écrites sur cette demande dans un délai de
TPRX Guebwiller
6948087975782d5f0625d567
25 novembre 2025
de 548,81 € - 90,38 € au titre des frais de cotisations de carte , soit un montant de 458,43 € , que le défendeur était prêt à rembourser à Mme [S] [R] divorcée [D] , que Mme [S] [R] divorcée [D] n’adhérait
1/2/1 nationalité A
67081b1a89f19e8c50f8d514
10 octobre 2024
En adhérant à la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers, adhésion entrée en vigueur pour l'Inde le 14 juillet 2005, l’Inde a facilité
Pôle Civil section 1
68f2ae93e97b8c18299799b2
3 juillet 2025
Adhérant à la finalité des documents annexés, soit une délibération en pleine connaissance de cause, il souligne qu'au cas d'espèce, leur défaut n'a eu aucune incidence sur le vote de [P] [V], celle-ci
1/4 social
69d55485cdc6046d47705b76
2 avril 2026
L’association GE LE ROUSSILLONNAIS est un groupement d’employeurs qui met des salariés (ouvriers agricoles) à la disposition de ses adhérents.
3ème Chbre Cab A1
69d557f9cdc6046d47709730
7 avril 2026
B – Sur le désordre affectant le seuil extérieur de l’entrée L’expert judiciaire indique que le seuil extérieur de l’entrée est d’une finition grossière et recouvert d’un glacis de ciment mal adhérent
7ème Chambre - JLD
699e2f0bcdc6046d479fd685
2 octobre 2025
Manifestement Mme [H] va mieux et est tout à fait adhérente aux soins.
69cec0dbcdc6046d47e68b1a
L’association GE GAIA est un groupement d’employeurs qui met des salariés (ouvriers agricoles) à la disposition de ses adhérents.
69cec10bcdc6046d47e68e7b
L’association GE [K] est un groupement d’employeurs qui met des salariés (ouvriers agricoles) à la disposition de ses adhérents.
69cec10fcdc6046d47e68ec8
L’association GE [W] est un groupement d’employeurs qui met des salariés (ouvriers agricoles) à la disposition de ses adhérents.
5ème Chambre
69d8189acdc6046d47b17a34
9 avril 2026
" à [Localité 2] se sont réunis pour transformer cette association en union de syndicat de copropriété " LE VALLON DU ROY ", cette union reprenant la gestion de la piscine équipement commun à ses adhérents
PS élections pro
67115581aa7e95fd3fcf7c39
suffrages exprimés ; 6° L'influence, appréciée au regard de l'activité et de l'expérience de l'organisation en matière de représentation des travailleurs mentionnés au premier alinéa ; 7° Les effectifs d'adhérents
CTX PROTECTION SOCIALE
6706eb7ff1d01e3c86f84a88
7 octobre 2024
statuer sur les majorations de retard en application de l'article R243-20 du code de la sécurité sociale, ajoutant en outre que des remises de majorations de retard ne peuvent être accordées à un adhérent
670818ab89f19e8c50f897bf
Il ne peut prétendre à une dispense totale de cotisations au titre de l’année 2010, les adhérents étant tenus au paiement de cotisations forfaitaires minimales en cas d’absence de revenus.
Serv. contentieux social
66200dacf05edb385fb249c6
10 avril 2024
Les cicatrices sont adhérentes au plan profond et le chirurgien, 4 semaines après le geste, retrouve une mobilité des doigts quasi complète avec une bonne consolidation radiologique de la fracture du 3ème
Service des référés
668445538bcff606d9c53b65
2 juillet 2024
Fondée par 4 personnes, l’association regroupe aujourd’hui 120 adhérents et 550 sympatisants. Elle est dirigée par un bureau de 6 membres qui décident ensemble des actions à mener.
Ctx protection sociale
6786dd29df5b5c7d10caba31
10 janvier 2025
Le représentant de la MSA indique que la caisse était informée de l’état de l’adhérent par son père et n’est pas insensible à sa situation.
JCP-Baux d'habitation
67f8354ecf40727a00447d09
8 avril 2025
Monsieur [L] [B] (« adhérent ») représenté par NEXITY LAMY SAS (« souscripteur »), son mandataire, a souscrit par l’intermédiaire de la société LAMY ASSURANCE, courtier, un contrat de garantie AXA n°6434051704
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