CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e00da7cb996dca7201

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Rappeler aux parties qu'elles peuvent se faire assister par un médecin-conseil et un avocat. a.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0fd5af8a921ecd25c9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 04 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00248 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U3BT CODE NAC : 63A - 0A AFFAIRE : [V], [R] [W] C/ Association [8], le Docteur [J] [P] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ba05c9bfb6c7973608f8ac

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il doit conduire un véhicule avec boite automatique et boule au volant ; que l’expert judiciaire ainsi que le médecin conseil tant de Monsieur [B] que de la SARL [20] ont validé l’installation d’une boite

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

67f0265002fc178212f7f3f9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ordonnance de référé du 16 octobre 2020 - non communiquée, une expertise médicale a été confiée au Docteur [S], qui sera remplacé par le Docteur [I] [L], spécialisé en chirurgie plastique réparatrice

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cae38de0398b516f4bd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MAIF, MUTUELLE D’ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON CPAM DU RHONE, dont le siège social

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

697bb7d6cdc6046d472a19a3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le tribunal a ordonné une consultation médicale clinique confiée au Docteur [W], médecin consultant, avec pour mission, en regard du guide barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff087b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Les horaires du médecin se sont élevés à 180 euros ainsi qu'il est justifié (pièce 5). Cette somme sera donc allouée au demandeur. Au final, il revient à M.

Source officielle
TJ

Référés

697cf229cdc6046d474bdad0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Contestant les conclusions médicales définitives retenues par le Docteur [B], Monsieur [R] [G] a consulté le Docteur [S], le 24 avril 2025, lequel a évalué ses préjudices subis à un montant de 68 127,08

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff0876

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Quant au quantum horaire discuté en demande, il doit être observé que les critiques formulées par les consorts [W] avaient été soumises à l'appréciation du Docteur [K], lequel n'a pas jugé opportun de

Source officielle
TJ

Référés

69d979a3cdc6046d47d1d8ff

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 25 juillet 2025, le docteur [N] [H] a indiqué que l’état de M.

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2f46af9fd1f8095c1cc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

assistant : Maître Joachim D’AUDIFFRET de la SCP ACTA JURIS SCP D’AVOCATS, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE D'UNE PART ET : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 8] ATLANTIQUE, dont

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c87dd7001754d61aaf3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DEMANDERESSE Madame [Z] [E] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1973 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Docteur [M] [G] [Adresse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4cf033cf481c39a25d4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Interrogé le 26 juin 2018, le médecin du travail, dont l’expertise consiste notamment dans la connaissance concrète des postes de travail de ses patients sans s’en tenir aux seules déclarations de ceux-ci

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8554b032d83cfd3e87a0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 9 septembre 2020, elle a été examinée par le Docteur [V], médecin contrôleur mandaté par CNP Assurances, qui a constaté que son état de santé ne lui permettait pas d'exercer son activité professionnelle

Source officielle
TJ

Référé

69dd5414cdc6046d47210794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEBATS : L’affaire a été débattue à l’audience publique du 4 mars 2026 et mise en délibéré au 8 avril 2026, puis prorogé au 13 avril 2026 où la décision a été rendue par mise à disposition au greffe, ce dont

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccc26cdc6046d473c2152

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEBATS : L’affaire a été débattue à l’audience publique du 1er avril 2026 et mise en délibéré au 13 mai 2026, puis prorogé au 18 mai 2026 où la décision a été rendue par mise à disposition au greffe, ce dont

Source officielle
TJ

Référés

6985783acdc6046d47238097

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Monsieur [J] [L] sollicite la reconduction de la mission expertale confiée au docteur [V] [M] afin de faire évaluer ses différents préjudices suite à l'accident de la circulation dont il a été victime

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668839dc342d338c20d31336

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur [C] a ainsi été examiné, une seconde fois, par le docteur [K], le 05 novembre 2013 dans le cadre d’une expertise médicale contradictoire, assisté de son médecin conseil, le docteur [I], les conclusions

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

69ceef12cdc6046d47ea211e

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

L'article 1353 du Code de procédure civile indique que celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.

Source officielle
TJ

Chambre 1

66a2a2396b28f3ce99fa564b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Le docteur [W] [C] a déposé son rapport le 24 avril 2022.

Source officielle

Page 25 sur 33

← PrécédentSuivant →