étagères non dimensionnées à l'espace prévu - Placard avec tableau électrique et compteur Linky : cache tableau électronique ne tient plus - Dans la salle d'eau, erreur d'emplacement des robinets pour une machine

Il a été jugé que l'impossibilité dans laquelle s'est trouvé le vendeur de remettre en état de marche la machine vendue montre que le vice rendait la chose impropre à l'usage auquel elle était destinée

Madame [T] [X] ne rapporte pas la preuve que l’entretien de la machine ne sera pas non plus effectué par la Société BUROPREMIUM contrairement aux prévisions du contrat de prestations de services comprenant

rez-de-chaussée de l'immeuble, et que ce chantier a débuté en déstabilisant la structure de l'immeuble compte tenu de multiples coups de marteau-piqueur, et du dénuement des poutres de soutènement par une machine

regard des exigences de la vie courante (deux lits avec sommiers et matelas, trois armoires avec linge de maison, deux tables avec de nombreuses chaises, un canapé avec une desserte ainsi qu’une TV, une machine

Enfin, elle indique craindre pour la sécurité de ses installations et machines en cas d’incendie des bâtiments édifiés en limite de propriété, raison pour laquelle elle souhaite que l’expert détermine

cleanup’ - une figurative, numéro 4757170, et une verbale, numéro 4766240 - respectivement les 19 avril 2021 et 12 mai 2021, enregistrées notamment pour désigner des murs végétaux et des appareils et machines

A l’appui de sa demande de dommages et intérêts, Monsieur fait valoir que Madame est partie du jour au lendemain en emportant des meubles lui appartenant dont il dresse la liste (cartons de vin, machine

justifié par les demandeurs, de la présence de suie sur les vêtements portés au pressing de la même manière qu’il n’apparait pas que le linge d’extérieur ait fait l’objet d’un nettoyage autre qu’en machine

Il y a en effet une activité de préparation de produits “faits maison”, comme en témoigne l’existence des différentes machines installées dans l’arrière boutique et les différents prix et trophées qui

de tout l’établissement et en particulier de : La cuisine : l’installation électrique, la chambre froide, le bloc de ventilation, le lave-main, le faux plafond, les poutres,La salle de plonge : la machine

Notre travail pouvait concerner les ballasts, cofferdams, machine, parties techniques, aménagement et quelquefois en transformations, il nous était demandé d'enlever les plaques d'amiante.

Ledit avenant, lui, mentionne pour le paragraphe « DESIGNATION ET EQUIPEMENT » qui lui est propre : « 6ème étage (non desservi par l’ascenseur) : palier, machinerie ascenseur, couloir ; chambre 30 avec

de magasin, La Seignerie [Localité 5] Goupe PPG, qui comprend un lot d’environ 230 palettes, un linéaire de produit d’environ 270ML, une quarantaine de rayonnage, un accueil et une zone teinte avec machine

les conditions de l’article 795 du code de procédure civile, ci-après : EXPOSE DU LITIGE En 2012, l'[5] ([5]) de [Localité 7] a installé dans ses locaux un banc d'essai dynamique pour moteurs avec machine

depuis fin mai, qu’elle a des glaires muco purulentes, qu’elle souffre d’obstruction nasale et fume cinq à six cigarettes par jour, un certificat du 13 octobre 2023 lui prescrivant la location d’une machine

[H] [N] exerçait la profession de conducteur de machines. Sur la base du salaire net de référence de 2 611 euros tel que retenu pour la perte des gains professionnels actuels, M.

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 Substituée par Me Camille MACHELE

Or, l’état des lieux de sortie note une hotte encrassée et grasse, un grille pain souillé, une bouilloire entartrée, un doseur de machine à laver avec des traces, un sèche linge avec des traces sur le