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1 463 résultats pour « Pascal Maimone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69d55f37cdc6046d477114c4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

sises au lieu-dit [Localité 4] sur la commune de 34 – [Localité 2], soit les parcelles cadastrées Section AN – [Cadastre 1] et [Cadastre 2] correspondant à leur maison à usage d'habitation, d'un terrain

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre

668d846353e3bdd07787d0fa

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

et la maison du gardien.

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

696e90b3cdc6046d47ea7aea

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] [Z] et Madame [G] [M] [N] épouse [Z], sont propriétaires d’une maison d’habitation située au [Adresse 3] à [Localité 13] et Madame [L] [H] est propriétaire de la maison d

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6975cd8dcdc6046d47a3ab67

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mme [T] [K], Mme [G] [E] et Mme [M] [X] (ci-après consorts [V]-[X]) sont usufruitière et nues-propriétaires de parcelles voisines cadastrées section AB n° 374, 377 et 845 et comprenant une maison à usage

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

686c1404dd7001754d61c9ea

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de ce qu’il réitère les propositions formulées dans son courrier du 21 avril 2023 à l’attention de ses cohéritiers sur la base du tableau récapitulatif, attribuer en pleine propriété à [W] [O] la parcelle

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc4381

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[G] expose que l’actif à partager se compose d’une part, des biens ayant fait l’objet d’une donation en avancement d’hoirie soit la maison familiale et la parcelle située chemin de la Palue à la Teste

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66fec7e9172da17169e53eac

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il soutient que les époux [Z] ont démoli à tort un mur construit en 2022 qui soutenait la terre de sa parcelle et qu’il manque désormais un mur de soutènement sur une partie de son terrain.

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3046af9fd1f8095c48c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[R] [H] et Mme [O] [X] d’une maison d’habitation située [Adresse 1] à [Localité 11] sur des parcelles cadastrées [Cadastre 6] n° [Cadastre 4] et [Cadastre 5], que les vendeurs avaient fait construire courant

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba8647

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

~ ~ ~ ~ ~ ~ EXPOSE DU LITIGE Monsieur [L] [V] et Madame [F] [B] épouse [V] sont propriétaires d’une maison située [Adresse 2]), parcelle cadastrée section AH n°[Cadastre 3] depuis 2015.

Source officielle
TJ

Contentieux Général

6866e053d33109fd079b48d6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[I] [V] une maison légère de loisirs et l'usage exclusif de son jardin dans un ensemble immobilier situé à [Adresse 7] moyennant un prix de 143 000 euros.

Source officielle
TJ

JAF

68dd2ebd548223b2c7a27ed6

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Pour la maison 1, il met en exergue également le manque d’embellissements extérieurs de la parcelle. Il soutient que les deux villas ne sont pas louables.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be093cda2201c09829f46

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

demeurant [Adresse 8] - [Localité 4] représenté par Me Charlotte LOOS, avocat au barreau de MARSEILLE FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : [M] [N] et [F] [N] née [H] sont propriétaires de la parcelle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01728b98137c174795c95

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[R] [Z] est propriétaire d'une maison d'habitation qu'il occupe, située [Adresse 4] à [Localité 8] (78), qui bénéficie d'une servitude de passage s’exercant sur le fonds de M. et Mme [C], propriété voisine

Source officielle
TJ

REFERES

69d97d0ecdc6046d47d21e08

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d’arpentage dressé par la SCP ARNAL PITRAT géomètre expert le 7 juin 2021 en deux parcelles cadastrées G numéro [Cadastre 2] et G numéro [Cadastre 3].

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

69839338cdc6046d47ec4a12

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

cadastrée section AD n°[Cadastre 5], sise à [Adresse 13] sur laquelle est édifiée leur maison d’habitation achetée le 19/11/2013, contiguë au fonds appartenant à Monsieur et Madame [W] et [F] [Z] sis

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

686c3331dd7001754d623462

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

parcelle [Cadastre 6] a été fait alors que M.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

66294cde204c0caeeb991385

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/016069 du 29/09/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Me Frédéric PASCAL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean MONTAMAT de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX La société SMA SA Assureur de : - la société ANDRIEU PASCAL

Source officielle
TJ

REFERE

69602eb1cdc6046d47ada0fa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d’habitation sise [Adresse 4] à [Localité 12], parcelle cadastrée [Cadastre 6].

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TJ

CONTENTIEUX GENERAL

6866ce07d33109fd079ae338

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

cadastrée section F numéro [Cadastre 5], lieu-dit [Adresse 8] commune de [Localité 9] est grevée d’une servitude de passage d’une largeur de 1,50m, le long de l’escalier de sa maison d’habitation cadastrée

Source officielle