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964 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65a6d22247251e2b24216deb

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

obligations du locataire, que les moisissures sur les fenêtres ne peuvent relever de son fait dans la mesure où il est constaté que le chauffage fonctionne et qu'il existe des ventilations haute et basses, parfois

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b2b329fd6229a4e58a3a5a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

installation des dispositifs par 4 personnes aptes et qu’en réalité, il assumait l’installation seul, la plupart du temps ;Que ces différentes tâches étaient réalisées durant des périodes de 3 à 6 semaines, parfois

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65c3d2e6c432ce7d11a349cc

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

658f1cdd79786f316785e86f

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Malgré l’absence de Madame [P] [U] à l'audience, au regard du montant de la dette, de la reprise de versements parfois au-delà du montant du loyer résiduel depuis plusieurs mois, et de la qualité de la

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

658f1d1879786f316785ea03

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

mois de l'arrivée de Monsieur [Y]) ont aujourd’hui cessé ; -les déclarations de Monsieur [G] selon lesquelles les nuisances ont diminué mais qu'il a vécu un véritable calvaire durant des mois, que parfois

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160b66cdc6046d470835ac

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Toutefois, il existe parfois des faux négatifs.

Source officielle
TJ

CHBRE PROX PONTOISE

6a10b2a1cdc6046d479c393c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

que le logement présente des traces d’humidité et des traces noires, des champignons et des moisissures dans plusieurs pièces et que l’humidité a entrainé la dégradation de leurs effets personnels et parfois

Source officielle
TJ

JCP/CIVIL

6a1603dfcdc6046d47079ff5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

prévenu des date et heure de passage des entreprises mandatées, seuls les professionnels affirment n’avoir pu entrer en contact avec les locataires ; lesquels affirment en retour que ceux-ci se sont parfois

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TJ

1ère Chambre

67082c9b89f19e8c50fa72bc

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ce décor vise à exprimer toute la simplicité de cette préparation, à rendre la seule saveur – et le parfum – de ces fines lamelles d’oignons, découpées avec dextérité et délicatement posées sur cette feuille

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TJ

Loyers commerciaux

67856761aaacbea0fe680f9e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Localité 8] a été renouvelé pour une durée de 12 ans à compter du 1er février 2009 moyennant un loyer principal annuel de 160.000 euros, aux fins d’y exploiter une activité de “PRET A PORTER FÉMININ, PARFUMS

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0c19a7f19a78307c74

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

environ 3.500m² sur quatre niveaux, l’expert judiciaire relève que cet ensemble immobilier accueillait auparavant les boutiques suivantes : - Pierre Barboza (bijoux anciens, indépendant) - Guerlain (parfums

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TJ

18° chambre 2ème section

65c3da00c432ce7d11a70322

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

La locataire relate qu'en 2015, elle a transformé le local, exploité à l'usage de restaurant, pour en faire une parfumerie haut de gamme, comme le permettait la destination du bail, que l'aspect de la

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca47f5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

un chaperon légèrement courbé et qu'il présentait un mauvais état de conservation, avec un très mauvais état de certains contreforts, partiellement disloqués, de très nombreuses pierres desquamées, parfois

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TJ

Chambre Civile

695ec119cdc6046d478bad4f

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Elle retient toutefois aussi que madame [N] [B] " limite certains trajets en voiture du fait de l'état de stress post-traumatique et est parfois accompagnée par son conjoint pour certaines activités de

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TJ

CH2 JEX Contentieux

69debe1ecdc6046d47406c15

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En l’espèce, la contestation formelle par l’entreprise de toute responsabilité dans les malfaçons, parfois en dépit du bon sens technique, constitue un risque particulier.

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TJ

Chambre 7/Section 2

68e88b433ea43407b9fba549

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

pas contesté le détail des courses facturées, pour un montant considérable au regard du nombre et du type de courses effectuées, avec de nombreux déplacements en province dans des véhicules luxueux, parfois

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TJ

PCP JCP fond

696006d6cdc6046d47aae505

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

formulées à l’encontre de Madame [O] [H], il convient de souligner que les seules pièces faisant état de cette dernière sont le mail de Monsieur [Z] [I] du 24 avril 2023 qui évoque des « loyers qui partent parfois

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TJ

Serv. contentieux social

69742ef3cdc6046d4780cfac

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

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TJ

Référés

69746fe2cdc6046d4786385d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

s'est tout de même interrogée sur les délais observés et les incertitudes exposées ; que la SAS PAUL KROELY ETOILE 57 y répondait en ces termes : « Oui, comme précisé dans mon dernier mail, il est parfois

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TJ

PPP <10 000 FOND

6984c11ecdc6046d470cf733

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

toiture de la maison d’habitation située à [Localité 9], il ressort du procès-verbal de constat d’huissier établi par Maître [I] le 11 juillet 2024 que la toiture est composée de nombreux éléments parfois

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