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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
65b15e1db9f94e98464d88b1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La lecture des documents médicaux et des expertises montre également que les praticiens se sont souciés d’éventuelles lésions dans la région lombaire. Le certificat initial en fait état.
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b1631cb9f94e984650c47c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
qu'aucun compte rendu de réunion d'une équipe pluri-disciplinaire n'est produit, le certificat du professeur [M] ne faisant que caractériser la nécessité d'une telle réunion, qu'il appartenait au praticien
Source officielleServ. contentieux social
677ec9f0b01eea4cf01a2865
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Aux termes de l’article L. 142-10 du code de la sécurité sociale, “pour les contestations mentionnées aux 1°, 4°, 5° et 6° de l'article L. 142-1, le praticien-conseil ou l'autorité compétente pour examiner
Source officielleServ. contentieux social
677ec9f1b01eea4cf01a2879
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Aux termes de l’article L. 142-10 du code de la sécurité sociale, “pour les contestations mentionnées aux 1°, 4°, 5° et 6° de l'article L. 142-1 , le praticien-conseil ou l'autorité compétente pour examiner
Source officielleServ. contentieux social
677ec9f6b01eea4cf01a292d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Aux termes de l’article L. 142-10 du code de la sécurité sociale, “pour les contestations mentionnées aux 1°, 4°, 5° et 6° de l'article L. 142-1 , le praticien-conseil ou l'autorité compétente pour examiner
Source officielleServ. contentieux social
677ec9f9b01eea4cf01a2a26
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Aux termes de l’article L. 142-10 du code de la sécurité sociale, “pour les contestations mentionnées aux 1°, 4°, 5° et 6° de l'article L. 142-1, le praticien-conseil ou l'autorité compétente pour examiner
Source officielleJLD
68dede756af9fd1f80967092
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans son avis motivé, le praticien indique que le discours du patient reste très délirant. Il est dans le déni de ses troubles délirants envahissants.
Source officielleJLD
68dedead6af9fd1f80967396
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans son avis motivé, le praticien indique que le patient présente toujours une tension psychique interne. Il peut encore être agressif.
Source officielleJLD
6960214bcdc6046d47aca524
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans son avis motivé du 31 décembre 2025, le praticien indique que le patient présente toujours des idées délirantes mystiques. Il n’adhère pas aux soins.
Source officielleJLD
697bb2e5cdc6046d4729bc0a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Dans son avis motivé, le praticien indique que le patient présente des symptomes évocateurs d'un trouble psychotique associé à un trouble de la personnalité.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69844e0ecdc6046d47fd23ff
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément à l'avis du Praticien conseil, la [4] a notifié à Monsieur [U], Ie 13/09/2023, l'attribution d'un taux d'IPP de 2 %.
Source officielleJLD
69cee8a1cdc6046d47e9961d
2 avril 2026
2 avril 2026
Dans son avis motivé, le praticien indique que la patiente présente toujours des idées délirantes à thématique de persécution et de mécanisme interprétatif.
Source officielleJLD
69cee8a4cdc6046d47e9967a
2 avril 2026
2 avril 2026
Dans son avis motivé, le praticien indique que la patiente présente un trouble de la personnalité sévère avec des comportements imprévisibles et impulsifs.
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d07
19 juillet 2024
19 juillet 2024
tous renseignements et avoir consulté tous les documents médicaux utiles et notamment les constats résultant de l'examen clinique de l'assuré ainsi que ceux résultant des examens consultés par le praticien-conseil
Source officielleJ.L.D.
6626ab011329eb3db7c27aef
21 avril 2024
21 avril 2024
administration pénitentiaire, pour une durée maximale de 30 jours, soit jusqu’au 21 mai 2024 - ORDONNONS que l’intéressé soit examiné par le responsable du service médical du centre de rétention ou par tel praticien
Source officielleJ.L.D.
662bf157e266e89ef118a0a6
25 avril 2024
25 avril 2024
de 30 jours, soit jusqu’au 25 mai 2024 - INVITONS l’administration à faire examiner l’intéressé, dans un délai de 72 heures, par le responsable du service médical du centre de rétention ou par tel praticien
Source officielleJLD
662bf358e266e89ef118cdf6
26 avril 2024
26 avril 2024
A l'audience, [W] [B] [C] évoque certes une diminution du traitement suivi, en accord avec le praticien qui le suivait, mais également l'arrêt complet du traitement sur sa propre initiative.
Source officielleCTX Protection sociale
670d729564f81b1bb310fd6f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
tous renseignements et avoir consulté tous les documents médicaux utiles et notamment les constats résultant de l'examen clinique de l'assuré ainsi que ceux résultant des examens consultés par le praticien-conseil
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e607d408f8d4c23c13
18 juillet 2024
18 juillet 2024
convient de constater que la décision médicale motivée du 17 juillet 2024 selon lequel la mesure d'isolement de Monsieur [L] [W] doit être prolongée ne porte aucune mention concernant le signaitaire, le praticien
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82f5
19 juillet 2024
19 juillet 2024
AGF, l'a indemnisé à l'époque, et celle-ci a ensuite été absorbée par la société ALLIANZ ;il a été considéré comme consolidé le 20 juin 1988, mais son état de santé s'est dégradé et l'ensemble des praticiens
Source officiellePage 26 sur 78