Grosse(s) délivrée(s) Copie(s) délivrée(s) à le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] --------------------- MINUTE N°: 25/00041 DU : 10 Janvier 2025 DOSSIER : N° RG 22/02104 - N° Portalis DBZ2-W-B7G-HPDP

Il relève également une fuite de liquide hydraulique, alléguant que Madame [T] avait connaissance d'un voyant signalant une défaillance.

[S] ; - nommer tel expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance de l'entier dossier médical de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B N° RG 24/01777 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZMBX copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX

JURIDIQUE ET CONTENTIEUX, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 06 Novembre 2023 Délibéré prorogé au 18 Décembre 2023 Notification le à : Maître Jean-baptiste BADO - 421, Expédition et grosse

POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 06 Novembre 2023 Délibéré prorogé au 18 décembre 2023 Notification le à : Maître Julia VINCENT - 2886, Expédition et grosse

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 23/03490 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6DW AFFAIRE : [S] [J] C/ MACIF GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Arièle BENHAIM

ou demi-gros de toutes marchandises et de tous produits, gadgets et bibelots.

, 1er Vice-Président et Nathalie GOCEL, greffière présente au prononcé.

JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 Président : Monsieur LAKHDARI, Vice-président JCP Greffier : Madame FEDJAKH, Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 GROSSE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B Minute n°24/ 334 N° RG 23/02573 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRD5 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SCP BAYLE

du 20/06/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représenté par Me Marie-hélène ABADIE, avocat au barreau de TARBES, avocat plaidant DÉFENDEUR, D'AUTRE PART Le / / - Grosse

COUR D’APPEL D’[Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me MOSBAH 1 Grosse délivrée à Me SALDUCCI le

Grosse, copie, dossier à..................................... Délivré le ........................

Grosse, copie, dossier à..................................... Délivré le ........................

Vu les pièces de procédure et les documents joints MOTIFS Aux termes des dispositions de l'article L 213-4-4 du code de l'organisation judiciaire, Les juges des contentieux de la protection connaissent

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/01207 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PYIX du 08 Octobre 2024 M.I 24/00001051 N° de minute affaire : [

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 MAI 2026 50B N° RG 24/05828 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKDO AFFAIRE : SARL SOCIETE COMMERCIALE D’APPLICATION DES SOLS (SCAS) C/ SARL DECO PRODUCTION Grosse

L'accident est constaté par la société [5] et gros œuvre le lendemain de l'accident à 16h et a été décrit par la victime.

Lors de cette manœuvre j’ai ressentie une grosse douleur dans le dos ».