EXPOSE DU LITIGE Le 06 février 2024, Monsieur [N] [M] a fait l’acquisition d’une plaque de cuisson sur la plateforme marketplace du magasin BUT, commercialisée par la S.A.S.U SEEB GPDIS FRANCE, pour un

Sur l’accès à la salle d’attente, la cuisine et le sous-sol Mme [J] [W] expose que depuis 2008 et en tout état de cause depuis le bail en cours, elle avait accès à plusieurs pièces du bien immobilier 

Il était notamment annexé à la promesse unilatérale de vente du 29 janvier 2020 un plan « d’extraction cuisine » en date du 12 novembre 2014.

[X], l'architecte de l'immeuble en date du 28 janvier 2020 à votre demande ; - des étaiements ont été posés sur plusieurs niveaux afin de répartir la charge dans la pièce principale et la cuisine de ce

Or, celui-ci mentionne 53,19m² de superficie de partie privative comprenant “entrée, cuisine, séjour, une chambre, salle de bain, wc, balcon, loggia”.

[J] [P] et Mme [W] [A] indiquent que les murs de la cuisine, du cellier et de la salle de bain ne sont pas isolés, que la dépose du carrelage dans la cuisine permet de constater la présence de moisissures

[C] 80 (appart) (58/10.00) 102 (cave) (4/10.000) Bât.3 1er étage 73 600 € soit 2.628,57€/m² Observations : un appartement de 28 m² comprenant une entrée, une cuisine, salle à manger, une chambre, une

Le 3 novembre 2020, un d'incendie s'est déclaré dans les locaux loués, lequel a débuté dans la cuisine.

En lien avec ces postes de nettoyage, l’état des lieux de sortie relève des traces de salissure sur les sols de la cuisine, la salle à manger, du salon, palier, des salles de bain et de la chambre donnant

et celle de la salle de bain du premier niveau font énormément de bruit ; o L’eau de l’évier de la cuisine sort chaude même en position « froid » ; o Le plafond du salon, celui de la chambre parentale

Le 17 août 2021, Mme [N] [X] a subi des brûlures au 2e degré au niveau de l’hémithorax gauche et de la cuisse gauche.

cassé, absence de clapet du panneau de commande du radiateur mural de la pièce principale, meuble du lavabo noirci, moisissures et cloques dans la faïence de la salle de douche, double vitrage de la cuisine

Suivant procès-verbal d’assemblée générale en date du 13 mai 2019, la SCI [Adresse 3] a été autorisée à effectuer à ses frais exclusifs, des « travaux d’installation d’un conduit d’extraction de hotte de cuisine

[P] [U] provient de fuites sur le réseau d’évacuation des eaux usées des cuisines du restaurant, le [Adresse 20], située en mitoyenneté » ; ces conclusions sont claires et non équivoques et ne mettent

. - Lot n° 15 : Au rez-de-chaussée, l’entier rez-de-chaussée comprenant une salle de café, une autre salle derrière et une cuisine, et les 240/1000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales

conformément à la loi : Vu les articles 360 et suivants du Code Civil; Prononce L'ADOPTION [Localité 4] de : Madame [V], [D] [W] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 5] Profession : Commis de cuisine

Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [D] [K] a déclaré :” ma mère ne voulait pas que je prenne un taxi du coup j’ai enfermé ma mère dans la cuisine. Ma mère a pété un câble je pense.

La SAS SITO ENSEIGNE MOBALPA a produit au soutien de sa demande en paiement de la somme de 1.600 euros les pièces suivantes : - Le bon de commande de cuisine en date du 22/06/2021, - Le récapitulatif de

l'audience du 13 juin 2024, ils exposent qu'en 2014, ils ont fait appel à l'EURL EMG Domenico Cambise afin de transformer une terrasse extérieure couverte en une salle à manger communicante avec la cuisine

service en date du 22 décembre 2020, la SCCV SAINT ORENS GAMEVILLE a confié à la société CHENE VERT CONCEPT, anciennement nommée la société ADH CONCEPT, la réalisation de travaux d’aménagement de cuisines