La feuille de présence de l’assemblée générale, qui doit reprendre ces éléments, n’est pas versée aux débats. Ce moyen ne peut ainsi qu’être rejeté.

bordereau); INVITE l'Expert à suivre les prescriptions ci-après : COMPTE-RENDU DE PREMIRE VISITE : Lors de la première visite sur les lieux, l'Expert aura pour mission de : - dresser une feuille

En l’espèce, l'acte de dénonciation de la saisie attribution comporte la mention qu'il comporte 6 feuilles sur la copie ce qui correspond au procès-verbal de saisie attribution, à la déclaration du tiers

La société ISO SET SA produit aux débats 14 feuilles de présence de Mme [J] [E] en cours, ainsi que des compte-rendus et réponses à des questionnaires établis par la défenderesse, mais n'indique pas précisément

normes ou documents ; Invitons l’expert à suivre les prescriptions ci-après : COMPTE-RENDU DE PREMIERE VISITE : Lors de la première visite sur les lieux, l’expert aura pour mission de : dresser une feuille

porte d'entrée des consorts [L] - [C] n'est pas une porte palière phonique, ne disposant pas des joints permettant d'isoler l'appartement des bruits du couloir, - il est préconisé de réaliser des feuillures

l'exécution en date du 25 avril 2023, lequel avait retenu que " depuis l'ordonnance, il est établi que le groupe de climatisation a bien été retiré de la façade puis posé au sol et qu'il est recouvert de feuillage

Le sonomètre m’indique une mesure oscillant entre 44 et 45 dB, étant précisé que la mesure est perturbée par les bruits des feuillages des arbres environnants » ; - la mesure du 18 juillet 2024 confirme

13] [Localité 11] représentés par Maître Fanny EHRENFELD et Maître Camille MIALOT, de la SELARL MIALOT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS En présence de Monsieur Olivier TEXIER et Madame Anne FEUILLERAT

qu’il en eut été délibéré par le magistrat ayant assisté aux débats dans l’affaire opposant : DEMANDERESSE Madame [M] [V] épouse [L] née le 28 Septembre 1977 à LYON (69004), demeurant 9 passage Feuillat

ponçage et défauts d’aspect sur vernis ; - l’éclatement du béton en sous-face de balcon ; - des traces de calcite en sous-face de balcon ; - la présence de joints souples ; - des cloques ouvertes sur feuil

J'y accède depuis un portail, une fois après avoir passé ce dernier je constate immédiatement la présence d'imposantes branches feuillues qui dépassent très largement sur le terrain des requérants, au

est correctement réalisé mais les chants ne sont pas satisfaisants car il est constaté des manques de matière par endroits ainsi que des zones beaucoup plus foncées du fait de noeuds dans certaines feuilles

Les jonctions entre feuilles de plomb ont été colmatées par des joints de type polyuréthane dans le cadre de mesures conservatoires mises en oeuvre fin octobre 2021 par la SARL Jolly Couverture mandatée

fait valoir que les relations avec la CPAM de la Côte d’Or sont manifestement quelque peu différentes de la CPAM du Doubs ; que la CPAM de Côte d’Or a annulé l'indû après avoir sollicité une nouvelle feuille

[R], qu’il remplissait des feuilles d’émargement, qu’il a adressé en avril 2023 un rapport au juge sur les difficultés de la majeure protégée et associé la famille de cette dernière à sa mission.

labiles reçus par [G] [C] née le 5/4/1984 pendant ses hospitalisations au Service de Néonatalogie », à savoir des hématies, du sang et du plasma dont les n° de lot sont précisés, ainsi que plusieurs feuillets

Aucun des bons d’intervention ni le courrier de réponse du 16 septembre 2015 émanant de la société DIFFAZUR ne mentionnent la nécessité d’avoir à bien entretenir la piscine (hormis un problème de feuillage

impérativement présentées au plus tard avant la première réunion d'expertise ; COMPTE-RENDU DE PREMIÈRE VISITE : Lors de la première visite sur les lieux, l’expert aura pour mission de : dresser une feuille

impérativement présentées au plus tard avant la première réunion d'expertise ; COMPTE-RENDU DE PREMIÈRE VISITE : Lors de la première visite sur les lieux, l’expert aura pour mission de : dresser une feuille