Enfin, les ayants droit fondent leur demande de remboursement des frais irrépétibles sur la longueur de la procédure et les diligences nécessaires qu'ils ont dû réaliser auprès du tribunal de commerce

"Quelques branches de l'arbre surplmobe l'avant du véhicule sur une longueur d'environ 80 cm" (...) "Sur le véhicule", "la présence d'aucun résidus de résine" n'est constatée (...)

[G] est caractérisé par la longueur de l’attente subie pour obtenir qu’il soit statué sur ses créances indemnitaires et par le conseil de prud’hommes de Bordeaux puis par la Cour d’appel de Bordeaux et

Il avait déjà, dans une note du 21 juillet 2023, indiqué que « la poutre est fendue à peu près au milieu de sa longueur et ce sur une hauteur au moins égale aux ¾ de sa hauteur complète.

Toutefois, il était constaté que la longueur de la réanimation avait entraîné des lésions cérébrales irréversibles. [A] [W] ne pouvant plus parler, s’alimenter ou se déplacer par elle-même.

Selon le rapport d'expertise judiciaire, les époux [A] ont subi un empiétement sur une longueur de 16 mètres linéaires, dont 5,5 ml (35%) en limite de propriété avec le lot appartenant à Madame [X] et

L’expert précise que « l’assiette à créer sur la propriété dépendante de l’ASL [Adresse 2] est de 1 791 m2 environ sur une longueur de 253 mètres environ alors que l’assiette de la servitude de passage

et Mme [W] [A] indiquent que lors de la réalisation de la clôture, ils ont découvert des débris en tout genre enfouis sous la terre jusqu’à deux mètres de profondeur sur une quinzaine de mètres de longueur

valeur locative proposée par l'expert de 50 726 euros et retient un coefficient de précarité limité à 10 %, indiquant que la locataire est la seule responsable de la durée de son occupation et de la longueur

jusqu’au chemin vicinal de [Localité 15] à [Localité 10] en passant le long de l’étang, puis derrière les anciens communs, longeant les douves en enfilant les avenues 92 et [Cadastre 2] dans toute la longueur

étendre la mission d'expertise confiée à Monsieur [D] aux désordres suivants et au contradictoire des parties défenderesses :* fissure sur la dalle au sol du garage ; * fissure traversant toute la longueur

indication du nombre de carreaux endommagés n’est précisée le 23 mai 2017 tandis qu’il était déjà question de 8 carreaux endommagés le 18 septembre 2013 et qu’il est dans ces conditions inopérant que la longueur

En deuxième lieu, sur le surplus des éléments portant sur les aspects extérieurs des ouvrages : -le format des deux livres est quasiment identique : *pour l'ouvrage de la société BEAC: Longueur : 31,5

Il donne son avis selon lequel, ayant constaté personnellement que les employés du magasin passaient leurs monobrosses « à longueur de journée », rendant ainsi le sol brillant et lisse, celui-ci n’était

De simples doutes fondés sur la longueur de l'arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l'employeur.

[X] [W] entend justifier d’un droit de passage sur le chemin situé sur toute la longueur, à l’est, du fonds AC [Cadastre 2] au profit de son fonds AC [Cadastre 1] en produisant aux débats les titres de

CONCEPT en date du 20 mars 2024 qui déclare avoir effectué une reprise du dallage chez eux, les travaux consistant en la suppression d’un morceau de dalle d’une largeur d’environ 20 cm sur toute la longueur

attestation de MM [N] et [H] [K] en date du 26 mai 2024 indiquant qu’ils ont démoli une véranda, décaissé le terrain d’environ 40 cms, posé une gouttière, placé des tuyaux d’assainissement sur toute la longueur