Aux termes du rapport établi par le chercheur de fuite en date du 20 mai 2021, il a été constaté dans la cave de Monsieur [T] [X] « une apparition de champignons de moisissures, des auréoles et taches

personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT

est corroborée, en partie, par le procès-verbal d’huissier de justice établi par Maître [N] [L], associé de la SCP LPF & ASSOCIES, le 19 novembre 2019 relevant: - l’existence de nombreuses tâches, auréoles

fournit ainsi un procès-verbal de constat de commissaire de justice du 6 février 2026 dans lequel ce dernier a relevé : « plusieurs dalles de faux plafond présentent un état d’imbibition avancé, avec auréoles

ainsi que “des traces d’infiltration” en partie basse du mur gauche, le descellement du tuyau de canalisation par rapport à la paroi et des morceaux de plâtre désolidarisés, * dans la réserve, des auréoles

Cela contrevient également au principe juridique " Nemo auditur ... " propre au droit des contrats, selon lequel nul ne peut se prévaloir en justice d'une situation irrégulière ou litigieuse dont elle

les éléments suivants : « un détecteur de fumée au plafond en bon état et correctement fixé mais sous réserve de bon fonctionnement », un parquet dans le séjour en bon état qui présente « des tâches auréolées

Enfin, l’expert judiciaire a relevé la présence d’une infestation pour des petites vrillettes et des capricornes révélées par la présence de dégradations multiples dans les parties aubieuses de la charpente

FAIRE application de l'adage « NEMO AUDITUR PROPRIAM TURPITUDINEM ALLEGANS » et DIRE que dans le cas d'espèce, Madame [U] [C] ne peut être entendue en justice dans la mesure où elle invoque sa propre turpitude

Les défaillances de l’étanchéité de la toiture-terrasse sont enfin corroborées par le procès-verbal de commissaire de justice en date du 19 mai 2021, qui constate : - de grandes auréoles au centre de la

par assemblée générale du 23 juin 2016, une solution alternative d’installation d’une seule pompe à chaleur de marque AERMEC avec dépose de la porte d’accès au local chaufferie et découpe du béton autour

Cependant, par la suite, les consorts [W] indiquent avoir déplorés plusieurs désordres affectant les enrobés situés autour de la maison, en avoir informé la société [A] sans que cette dernière n’y remédie

La société [P] NSTALLATION est également intervenue sur la voiture pour, notamment, fournir et installer un système multimédia et audio comprenant, entre autres, la pose d'un amplificateur.

. - Mme [Z] [J] était en période de croissance rapide (autour de la date des premières règles chez les filles, poussée de croissance pubertaire) au moment des faits.

chambre civile de la Cour de cassation a dégagé depuis longtemps le principe selon lequel « la cause illicite d’une obligation ne fait pas obstacle à l’action en répétition », de sorte que l’adage Nemo auditur

Le vernis est défraichi autour de la poignée. Au sol, le carrelage blanc est en très bon état, dépourvu de fissure et d'impact. Il n’a cependant pas été nettoyé.

carreaux de carrelage manquants sur les escaliers menant à l’habitation, - mur défraîchi avec plusieurs mètres de revêtement manquant sur le mur dans la descente d’escalier au sous sol de l’habitation, - auréoles

et sur le mur gauche, la peinture blance est défraîchie, - le mur droit du salon présente de nombreuses traces de salissures, tâches noirâtres et toile de poussière, outre des traces de nettoyage (auréoles

Dans la chambre 2, il est également constaté « la présence d’une auréole d’humidité avec moisissures à l’arrière de l’appareil de chauffage, courant au-dessus des deux supports de fixations de ce dernier

En outre, il a relevé les désordres suivants : « des sols détériorés et/ ou abîmés, des dalles de faux plafonds déboitées et/ou absentes, ainsi que des tâches et/ou auréoles caractéristiques d’infiltrations