Il existe une boîte aux lettres indiquant : DP LOGICIELS. Le tableau des occupants de l'immeuble indique HDI GLOBAL et H2I DP LOGICIELS.

raison de l'insuffisance des diligences effectuées par l'huissier de l'époque, dès lors qu'il n'habitait pas à l'adresse visée dans les actes de signification, et que l'inscription de son nom sur la boîte

. - Condamner in solidum la Société Bat Etanche et la Société Prim'Alp à payer aux consorts [E]-[W] la somme de 150 € HT, soit 180 € TTC au titre de dégradation de la boîte à eau et de la descente. - Condamner

Au contraire, elle considère que le nom de la défenderesse n’apparait pas visiblement sur la boîte de jeu.

Il subit : des douleurs au membre inférieur droit, une boiterie, des troubles de la sensibilité dans le territoire des nerfs SDE et SPL, une limitation de la flexion du genou droit.

La victime peut-elle manger et boire seule ; 9. La victime peut-elle aller uriner et aller à la selle sans aide ; 10.

GENERALI (assureur de la société ZEPHYRIN-lot gros œuvre), de la société l'AUXILIAIRE(assureur de la société GERMAIN BONNE COORDINATION), de la société ACGP CACI (lot étanchéité), de la SARL ENTREPRISE BOIN

, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Suivant facture en date du 17 juillet 2023, la société AUTO SERENITE a facturé à Monsieur [N] [S] la somme de 600 euros, réglée immédiatement, pour une vidange du véhicule, une adaptation de la boîte de

, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; les informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

A l’appui de son recours, Monsieur [P] [O] soutient avoir transmis son arrêt de travail à la CPAM des Bouches-du-Rhône par dépôt dans la boîte aux lettres le 14 juillet 2021, soit dans le délai légal imparti

En l'espèce, la condamnation sous astreinte de la SAS SICOVAR porte sur l'exécution, au domicile de Madame [Y] [T], des travaux suivants : déplacement de la boite de dérivation située sur la trappe des

Par jugement du 20 avril 2023, le tribunal administratif a annulé la décision de fermeture prise par la commune d'Aulnay-sous-Bois.

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 1] et de manière privilégiée sur la boîte

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 1] et de manière privilégiée sur la boîte

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte