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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PRPC JIVAT

6584915de41137cbf9fc8685

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il ajoute que même s’il a conservé son titre de «chef d’équipe», depuis avril 2018, il ne fait plus le travail de chef d’équipe, mais celui d’un approvisionneur de machines au sein de la société et est

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95202de0ebe408dac9e3a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il a beau dire qu’il travaille essentiellement dans le domaine très spécifique de “l’installation de machines et équipements mécaniques” comme l’indique le RCS, il n’a pas produit le moindre marché signé

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4efccdc6046d477b73a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

installer un évier d’appoint sans eau chaude et a déposé une plaque de cuisson , un frigo et un micro-ondes” “il n’a plus accès aux équipements tel que le lave-vaisselle , lave-linge, four , télévision machine

Source officielle
TJ

Expropriations

697ecaf2cdc6046d477ab708

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La salle de bain accueille outre la baignoire, un lavabo et une machine à laver. L’entrée débouche sur l’espace salon dans le même état.

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

6984c0f6cdc6046d470cf40f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

constaté que « la boîte aux lettres ne se fermait pas », que « le sol se décollait à certains endroits », que « le câble électrique pendait dangereusement du plafond du salon », que « la prise de la machine

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd6273cdc6046d47222b6d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L'article précise qu'ont été saisis " un peu plus de 2 kilos d'héroïne, deux téléphones, 8000.00 euros, un flash-ball, réplique d'un fusil à pompe, un fusil à gaz, deux machettes, deux gazeuses et deux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866c993d33109fd079aba0c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle produit deux factures de matériel sportif au nom de [T] [O] dont une postérieure à la date de l’accident ainsi que des photographies de machines de musculation dans une pièce.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66a297bc80b1d994348a6471

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Par courrier du 22 mars 2022, le bailleur a indiqué que les travaux de remplacement du carrelage mural de la salle de bain et la réparation du robinet de la machine à laver, la réfaction du joint de silicone

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

696e8827cdc6046d47ea019e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Les photographies prises par le commissaire de justice montrent que ces machines sont exploitées par un prestataire, la SARL Aqualys, qui perçoit les paiements opérés pour chaque utilisation, gère toutes

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

670eb2921c3411ff34535b4d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

réparties entre le 1er et le 6ème étage, - au sous sol, accessible depuis un escalier et par un ascenseur, d’un vestiaire et douche à usage du personnel, d’une chaufferie gaz, d’un sanitaire, de la machinerie

Source officielle
TJ

8ème chambre

670ec4171c3411ff34586ff8

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

la partie d’escalier allant de son pallier jusqu’au sommet en laissant liberté d’accès pour le ramonage des cheminées et les réparations nécessaires des différentes parties communes, notamment des machineries

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

668c2e31894f7f4d2e0a8ee4

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Charges et conditions, 3°) du contrat de bail que le preneur doit obtenir l'autorisation préalable et écrite du bailleur avant tous travaux entrainant percement de murs ou planchers, installation de machinerie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

669640c9f5112d8edd056c4d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

sommeil dans laquelle ils organisent des séjours all inclusive et proposent des activités telles que pilotage de buggy et trottinettes électriques, escape-game, soirée disco, pole dance, déguisements, machine

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c18b60c111a421ea734

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

évacuation des eaux de pluie (achat et pose) et l’entretien du jardin exclusion faite des autres retenues concernent des éléments non décrits dans l’état des lieux de sortie (état de fonctionnement de la machine

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d05289c7662ca2babc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

contrat de mission avec renouvellement par avenant n°1 en date du 30 mai 2014 pour la période du 7 mai 2014 au 31 juillet 2014, en qualité d'agent de production pour effectuer l'approvisionnement des machines

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

660ef024fbb79e8fd3d32d5d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

tapage nocturne, rixe et exploitation en dehors des heures autorisées par la préfecture a été déposée par le voisinage, -l'établissement est sous surveillance policière pour trafic de stupéfiants, -des machines

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d2c9ea95b316fe1ef6

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

et que, dans la cuisine chez Mme [R], à l'approche de l'aplomb de la colonne montante de distribution d'eau froide sanitaire (anciennement en plomb remplacée par du cuivre), les entrevous pleins (mâchefer

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65aebb1d54a01215df740b08

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

5] ; - à titre reconventionnel, dire et juger que cette servitude de tour d’échelle comprendra également le droit de pénétrer sur le terrain des époux [W] pour tout ouvrier avec outils, matériels, machines

Source officielle
TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697aff8fcdc6046d471096e4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

’ensemble des défauts signalés l’ont été dans les délais car trois courriers recommandés ont été adressés à cette fin, à savoir : - le 30 septembre 2020 concernant le hall et l’emplacement de la machinerie

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

FAMACHRY

SIREN 913331419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

achat, gestion, rénovation, vente immobilière. location logements.

12/05/2022

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Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

15/02/2018

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Modifications et radiations RCS B

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital

03/03/2016

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Acquisition et location de logements

16/10/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Dissolution de la société

26/11/2013

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