l'enlèvement de la cuisine d’été comprenant également la dépose de la pergola ancrée dans le sol ;à procéder à l'enlèvement de la piscine installée dans le jardin ;à procéder à l'enlèvement de la terrasse

[T] [J] (ex voisin d’en face) en présence de sa femme sur la terrasse, en s’adressant à son voisin. (sa fille était aussi au couvent bleu) [S] [I], un dimanche en présence de toute ma famille.

En outre, le 8 septembre 2016, Madame [O] [W] a fait établir un procès-verbal de constat, montrant la présence de multiples gravats et résidus de matériaux dans sa propriété, sur sa terrasse.

Le rapport d’expertise du 15 février 2023 a révélé la présence d’un défaut d’étanchéité du toit terrasse de l’immeuble.

[L] [T] et Mme [Q] [E], d'une part, et la SAS Art et Tradition - Mikit Arras & Lens et la SA Sma, d'autre part, concernant des désordres affectant la construction d'une maison individuelle sur le terrain

peut se chiffrer à la somme mensuelle de 1.500 euros : le bien indivis se compose d’une grande maison « [Adresse 5] », d’une maison attenante plus petite « Maison de gardien » ainsi que d’un grand terrain

Suivant arrêté en date du 21 mars 2024, le maire de la commune de [Localité 6] a accordé un permis de construire à la SAS Immaldi et compagnie sur le terrain situé [Adresse 5].

résulterait que le maçon ne serait pas assuré pour la pose des micro-pieux (dont il est chargé), qu’aucune entreprise n’est mandatée pour la reprise des fissures et le ravalement de façade, que le terrassement

d'ouvrage suivants : - La société MAP en sa qualité de maître d'œuvre de conception et d'exécution, assurée auprès de la société LLOYD'S INSURANCE COMPANY, - La société SOCOTEC en charge du lot terrassement-fondations

Des travaux sont demeurés réservés à la charge du maître de l’ouvrage : - Terrassement et décapage maison - VRD - Evacuation des terres - Fourniture porte d’entrée tierce - Fourniture sanitaire - Fourniture

Sont notamment intervenus à ces travaux : - la société GDTP - [R] [F] Travaux Publics, assurée auprès de la Société Axa France Iard, en charge du lot n°1 assainissement, terrassement, génie civil et voirie

dans le cadre de cette opération: - la société SNC [S], devenue la société EDEIS, en qualité de maître d’œuvre d’exécution; - la société OUTAREX au titre de la réalisation des travaux des lots “ terrassements

Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2023 S n°186, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - une villa portant le numéro 18 dénommée Villa Scala avec garage 7 places, 2 terrasses

les consorts [G] ont, toujours par l’intermédiaire de l’agence IFC Conseils Immobilier, conclu avec Mme [T] un compromis de vente sous conditions suspensives portant cette fois-ci sur une parcelle de terrain

À l’occasion de travaux sur le terrain de l’ancien corps de ferme sis [Adresse 6] à [Localité 1] dans les années 1990, ont été découverts de manière fortuite, trois éléments sculptés (Un buste et deux

active de l’indivision est constituée comme suit :Un ensemble immobilier sis [Adresse 1] à 80118 LE QUESNEL constitués de deux immeubles à usage d’habitation d’un hangar et de diverses parcelles de terrain

Puy-de-Dôme ne s’oppose à aucune servitude de tour d’échelle sur son propre fonds pendant le délai d’exécution des travaux susmentionnés et qu’elle se réserve le droit de demander la remise en état de son terrain

Par la suite, les époux [M] ont découvert l'existence d'une deuxième fosse septique enterrée sur le terrain de la propriété qu'ils ont acquis.

Madame [X] (les consorts [D]) ont conclu avec la Société MAISONS DE L'AVENIR [Localité 1] ET VILAINE un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) pour l'édification d'une maison sur un terrain

de la SELARL CABINET VALOIS, avocats au barreau de CHARENTE Le 08 novembre 2010, Monsieur [C] [Z] et Madame [E] [U] ont confié à la SAS MAISONS ECG la construction d’une maison individuelle sur un terrain