L’ensemble se situe dans un mélange constant de transport et de reportage parfois militant, la réalisation du reportage constituant l’élément déterminant de la relation juridique.

portant sur des montants significatifs dans le cadre de ses placements financiers tant au débit qu’au crédit de son compte, - qu’elle avait l’habitude de compléter ses revenus en réalisant des virements, parfois

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Actuellement présente un léger épanchement articulaire avec sensation d'instabilité parfois.

Concernant les frais de mises en demeure et de relances par le syndic, leur multiplication n’est pas utile, particulièrement lorsqu’elles sont adressées parfois quelques jours après un commandement délivré

acquisition de la clause résolutoire, l’indemnité d’occupation ainsi fixée serait indexée sur l’indice trimestriel du coût des loyers commerciaux, publié par l’INSEE, l’indice de base étant le dernier indice paru

au titre des séquelles affectant le rachis thoracique, thoraco-lombaire et lombaire, en considération d'une raideur active et de la gêne douloureuse pour tous les mouvements et toutes les positions, parfois

La SARL ECURIES FERME DE LOUAREUX rétorque que FOPING était un vieux cheval, au caractère compliqué et parfois agressif, qu'elle a intégré de manière progressive et sous surveillance avec les autres chevaux

La commercialité alentour comprend plusieurs enseignes nationales (coiffeur, parfumerie, caviste, notamment), complétées par des cafés/brasseries, boulangerie/pâtisserie, librairie et pharmacie.

premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Les sociétés Lacoste et Nike innovate ont pour activité la confection et la commercialisation d’articles vestimentaires, ainsi que d’accessoires, de textiles, de parfums

A fortiori, ce taux se justifie d’autant plus que Monsieur [Y] [P] présente des douleurs suffisamment caractérisées (intenses et chroniques, parfois nocturnes) pour prétendre à une majoration du taux de

Si le bailleur fait état de plaintes du voisinage à l’encontre de Madame [U] et de son comportement, parfois jugé agressif, et indique notamment que les habitants sont terrorisés, il ne démontre pas la

Le pôle social constate : - que [W] [D] et [T] [O] ne sont pas détentrices du diplôme d'audioprothésiste, - que, si ces délivrances et facturations ont parfois été réalisées sur la base de différentes

Enfin, en dernier lieu, il résulte du compte rendu d'évaluation neuropsychologique (non daté) : - des capacités cognitives de qualité que certaines difficultés attentionnelles viennent parfois perturber

le comité constate l’existence d’une gestuelle sollicitante pour les membres supérieurs au cours des activités de démontage de menuiseries et de montage des nouvelles structures avec des positions parfois

En l’espèce, l’avocate de [P] [Z] soutient que la mesure d’hospitalisation sous contrainte ne serait pas adaptée ni proportionnée à la lecture des constatations médicales, d’autant plus parfois sans interprète

En l’espèce, il ressort du rapport d’expertise (pièce n°21 demandeur) que les désordres relevés et les travaux de réparation qui leur sont subséquents, “sont la conséquence de plusieurs facteurs parfois

comportait une liste de risques liés à l'intervention et notamment le risque de formation de coque et de douleurs mais également le risque de "déformation, d'anomalie, d'asymétrie du sein" et "la nécessité parfois