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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 27 / Proxi fond
678fed7651b02779572a0701
13 janvier 2025
3] [Localité 7] non comparante, ni représentée D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé en date du 18 septembre 2021, la SCI LYS a consenti à Monsieur [E] [W] et Madame
0P3 P.Prox.Référés
6853069e3dab2c52f54ecbf4
3 avril 2025
Bien que régulièrement cité à étude, Monsieur [B] [E] n’a pas comparu et n’était pas représenté aux débats. La décision a été mise en délibéré au 12 juin 2025, par mise à disposition au greffe.
JERICHO CIVIL
69e7ea85cdc6046d4710ddcf
13 avril 2026
comparante non représentée Monsieur [J] [D] né le 27 Septembre 1977 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) demeurant [Adresse 4] non comparant non représentée *** Débats tenus à l'audience du 09 Février 2026
11ème civ. S2
69dd621acdc6046d47222435
10 avril 2026
comparant, non représenté OBJET : Demande en paiement des charges ou des contributions COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine KRUMMER, Vice-Président Virginie HOPP, Greffière DÉBATS : A l'audience
JCP
6a21d1d4cdc6046d472d543c
21 mai 2026
[Y] [K] régulièrement cité selon procès-verbal de recherches infructueuses n’a pas comparu ni personne pour lui.
Procédures orales
68682bf24965b5d9df31e07c
4 juillet 2025
[R] [K] [Adresse 1] Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [V] [D] [Adresse 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER
Service des référés
66fd8f0e38de0398b5179a41
2 octobre 2024
Le défendeur, bien que régulièrement cité, n'a pas constitué avocat.
1ère Chambre
68e40492681ed727f2a3f859
6 octobre 2025
D&C AUTOMOBILES SIREN 753 651 108 dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée ❖ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Audrey LANDEMAINE, Juge, statuant à juge unique
67eee8e3b848dd6814c63371
Mme [I] [Y], régulièrement citée par dépôt de l'acte à étude du commissaire de justice, ce dernier ayant vérifié la présence de l'enseigne et du nom sur la boîte aux lettres, ne comparait pas. M.
JugeContentieuxProtection
68cc572c9da3689504693ab5
16 septembre 2025
MOTIFS L’article 472 du Code de procédure civile, permet au juge, quand le défendeur ne comparaît pas de statuer sur le fond du litige dans la mesure où il estime la demande régulière, recevable et
PPEP Civil
69deb47ccdc6046d473f965e
7 avril 2026
Régulièrement convoqué, M [V] [P] ne comparait pas. L’affaire est mise en délibéré au 7 avril 2026.
JCP BAUX
6a1613e8cdc6046d4708ea47
18 mai 2026
comparante Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] [Adresse 5] non comparant D'autre Part ; RG 26/00355 EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé signé par
REFERES JCP <ou= 10 000€
6a208c16cdc6046d47ff56ce
26 mai 2026
PETIT LUBERON domiciliée : chez [A] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charlotte DONAT, avocat au barreau de CARPENTRAS DEFENDEUR : Monsieur [Z] [V] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant
6a176982cdc6046d47294208
22 mai 2026
Bien que régulièrement citée à étude, Madame [B] [X] épouse [D] ne s’est pas présentée à l’audience.
CH5 -MOINS 10000 HORS JCP
6a0b32d9cdc6046d47169153
2 avril 2026
SDH CONSTRUCTEUR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Mme [U] [R] munie d’un mandat écrit DÉFENDEURS : Madame [M] [C] épouse [Y], demeurant [Adresse 2] non comparante Monsieur
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012e374e929a9d8fa0193
3 octobre 2025
[Y] [H], demeurant 5 rue de Lattre de Tassigny 69350 LA MULATIERE comparant en personne Cités à personne et à domicile par acte de commissaire de justice en date du 29 Janvier 2025.
685c421e0a00405eb741f27b
10 octobre 2024
Bien que régulièrement cité à étude, Monsieur [X] [L] ne comparaît pas et n'est pas représenté. Aucun diagnostic social et financier n’a été reçu au tribunal.
6a15ea22cdc6046d4705c708
Monsieur [T] [J] né le 24 Juin 1954 à [Localité 2] (87) demeurant [Adresse 4] NON COMPARANT, ni représenté ; Monsieur [Y] [D] demeurant [Adresse 5] NON COMPARANT, ni représenté ; DÉFENDEURS à l’injonction
JUGE CX PROTECTION
660ef26ffbb79e8fd3d3404c
4 avril 2024
représenté, maintient ses demandes en s’en remettant à ses écrits ; Vu l’absence de la défenderesse à la même audience bien que régulièrement citée par acte remis en étude ; Vu la mise en délibéré de
Service de proximité
68e025a374e929a9d8fb87ad
2 octobre 2025
ELISA Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président
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