CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 816 résultats pour « Carpier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58ab

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1157 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03384 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755SS Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58b7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1155 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03385 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755ST Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

Service des référés

66a297b280b1d994348a61de

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

prénom et nom du consignataire indiqué dans la décision + Numéro de RG initial ➢ chèque établi à l'ordre du régisseur du TGI de Paris (en cas de paiement par le biais de l'avocat uniquement chèque CARPA

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

66fc4f1b134fd24f9cc875ea

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Localité 8] représenté par Me Stéphanie DE LUCA, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 197 DÉFENDEUR Madame [E] [I] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Franck CARTIER

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fedc8a1343b8cd626e0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

prénom et nom du consignataire indiqué dans la décision + Numéro de RG initial ➢ chèque établi à l'ordre du régisseur du TGI de Paris (en cas de paiement par le biais de l'avocat uniquement chèque CARPA

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69d82492cdc6046d47b27cde

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

l'issue des débats DEMANDEUR S.D.C. 3 & 5 rue Chanoine Letteron Représenté par son Syndic en exercice, la SAS IMMO DE CORSE, dont le siège social est les terrasses de BODICCIONE, boulevard Louis CAMPI

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6de74459e0c7edd17a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/ 1042 Appel des causes le 04 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03060 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-75473 Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f4342d338c20d315ac

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

prénom et nom du consignataire indiqué dans la décision + Numéro de RG initial ➢ chèque établi à l'ordre du régisseur du TGI de Paris (en cas de paiement par le biais de l'avocat uniquement chèque CARPA

Source officielle
TJ

PPP Référés

66391b8bd94801f110a560ee

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

de redressement judiciaire de la SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DE COUDOT en date du 1er juin 2007, qui ne mentionne pas expressément la créance alléguée par la demanderesse, ainsi qu'un extrait de compte CARPA

Source officielle
TJ

JLD

669640caf5112d8edd056c6d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/1109 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03227 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KM Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

669640d3f5112d8edd056dd0

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1108 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03223 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KI Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

669640f4f5112d8edd057358

T. Judiciaire

13 juillet 2024

13 juillet 2024

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION MINUTE : 24/1097 Appel des causes le 13 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03206 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755JO Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66964156f5112d8edd0581bb

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/ Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03235 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KU Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

JLD

66964182f5112d8edd05890f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1112 Appel des causes le 15 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03229 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755KO Nous, Madame CARLIER

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

68684bd14965b5d9df329154

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

mission pour l'expert judiciaire de donner sa position sur les désordres mentionnés dans le rapport d'expertise amiable en date du 11 juillet 2024, - autoriser la consignation des loyers sur un compte CARPA

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c172b7e1b6bf1d7c66

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

et nom du consignataire indiqué dans la décision + Numéro de RG initial ➢ chèque établi à l'ordre du régisseur du TJ de [Localité 18] (en cas de paiement par le biais de l'avocat uniquement chèque CARPA

Source officielle
TJ

Référés

67f42b7d4e0040aa3736162c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

provision sur un protocole d’accord signé avec Madame [U] [Y] [I] le 2 septembre 2024, dans lequel cette dernière s’engage à rembourser la somme de 33 500 euros avant le 8 septembre 2024 sur le compte CARPA

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

67f5779abbf04ef7857bdff9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] [J] et Mme [T] [R] à séquestrer le montant de l’appel de fonds, dans l’attente de la décision judiciaire à intervenir, auprès de la CARPA du Barreau de Meaux.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd8a9d5adc26061f3e0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[D] avaient été déposées à la CARPA, à hauteur de 1300 €.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0319a7f19a78307b63

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

prénom et nom du consignataire indiqué dans la décision + Numéro de RG initial ➢ chèque établi à l'ordre du régisseur du TGI de Paris (en cas de paiement par le biais de l'avocat uniquement chèque CARPA

Source officielle

Page 29 sur 91

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC142 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VE SOLAIRE ECARPIERE

SIREN 823454442GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL CARPIER

SIREN 753512276GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARPIER AUTOMOBILES

SIREN 488738634GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARPIER AUTOMOBILES VITRE

SIREN 808490676GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUTO LOCATION CARPIER

SIREN 879164580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

02/06/2026

Voir →