Elle a confié, selon devis établi en date du 10 août 2023, à Monsieur [J] [Q], exploitant sous l’enseigne [Q] RENOVATION, des travaux de traitement des façades.

] représentée par Me Charlène CROCHET, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS : [R] [C] [E] représenté par Me Marie-José DEL REY, avocat au barreau de BORDEAUX SARL DPC CONSEIL exerçant sous l’enseigne

[U] [T] C/ S.A.R.L.U AVS AUTOMOBILES, exerçant sous l’enseigne et nom commercial AVS AUTOMOBILES - BH CAR, S.A.R.L.U. [Adresse 6][Localité 9], exerçant sous l’enseigne et nom commercial ELITE CAR, M.

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Julie MARIOTTE, avocat au barreau de BORDEAUX SAS PARTICED dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 21] prise

en la personne de son syndic en exercice, S.A.S AGENCE AZUR exerçant sous l’enseigne [U] [L], dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représenté par Me

[F] [V] a confié à la société GF DEVELOPPEMENT exerçant sous l’enseigne GREENFACE (GF DEVELOPPEMENT) le traitement des fissures pour un prix de 1569,84 euros TTC.

conformément aux dispositions de l’article 450 du code de procédure civile ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : LA SOCIÉTÉ EOS FRANCE venant aux droits de la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE sous son enseigne

Par courriel en date du 5 août 2021, Madame [C] a mis en demeure l’enseigne DEPILTECH de régler le litige les opposant.

, de création d’une enseigne drapeau et de l’aménagement des vitrines dans les conditions ci-dessous prévues à l’article 6".

A l’audience du 4 février 2026, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 4], représenté par son syndic, la société Relais immo, exerçant sous l’enseigne Francilien immobilier, représenté

Les locaux sont exploités sous l’enseigne “Le Paradis du Fruit”.

- CONDAMNER le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 3], pris en la personne de son syndic, le cabinet Jean CHARPENTIER - SOPAGI SA, exerçant sous l'enseigne JEAN CHARPENTIER à exécuter sous astreinte

ARSINVEST 2, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP COURTIN & RUOL, avocats au barreau

DEMANDERESSES La SA GAN ASSURANCES dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège La SASU LACANAL DIAGNOSTICS

AXA FRANCE IARD - immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 722 057 460 - es qualité d’assureur de l’EURL [J] [K] [Z] [O] [E] exerant sous l’enseigne AD [Localité 4], dont le siège social est

ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00051 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EP4G AFFAIRE : Société DARGASSIES & BESOMBES C/ [W] [J] entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne M CARS NAC :

Jean-Jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX SMA SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, ès qualité d’assureur de Monsieur [V] [F] entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne

La somme en principal de 3186 euros constituait le montant dû par [D] [W] au titre de la mise en place et de la gestion d’un site internet, aux termes d’un contrat conclu avec la société NOVASEO (enseigne

de MINUTE : 24/00038 Monsieur [S] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emel FRIGUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 121 DEMANDEUR C/ SARL VIM, exerçant sous l’enseigne

LOUIS BLANC ENSEIGNE MR EMBRAYAGE [Adresse 3] [Localité 5] Défenderesse représentée par Maître Cyril DUBREIL, avocat au barreau de NANTES S.A.S.