Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68e88b4b3ea43407b9fba7fd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
pas la preuve que l’arrêt de travail de Madame [U] [Y] est lié à un état préexistant ou indépendant évoluant pour son propre compte sans aucune relation avec le travail ; que la contestation de la longueur
Source officielle18° chambre 2ème section
68e88b5e3ea43407b9fbaef4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il est de configuration en longueur, assez étroite, constitué sur un seul niveau d'une aire de vente en façade sur rue avec accès aux parties communes et réserve séparée de la boutique, ainsi qu'un droit
Source officiellePOLE CIVIL section 4
68e88b723ea43407b9fbb59a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Y] [U] et Mme [P] [S], d’un mur en maçonnerie composé de 14 rangs de briques de 30 cm au-dessus de la dalle de béton de briques s’étendant sur toute la longueur de la maison de Mme [W] [N] dont 5 des
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e94fe03ea43407b9105010
9 octobre 2025
9 octobre 2025
3) reprises des fissures du pignon, 4) application de 2 couches de peinturé seigneurie, 5) reprises de tous les pieds de cheminée au ciment fibré, 6) reprises des cimentation des faîtière sur la longueur
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Raphael MORENON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
68dec4396af9fd1f8094e6b9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
soins seraient la conséquence d'un état pathologique préexistant évoluant pour son propre compte et totalement étranger au travail, étant relevé que la référence au caractère disproportionné entre la longueur
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68e40509681ed727f2a3fe67
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par ailleurs, le Tribunal constate qu’aucune des pièces produites par les parties ne permet avec exactitude de déterminer les dimensions exactes du bateau (longueur, largeur et tirant d’eau) afin de lui
Source officielle1ère Chambre
697bdc64cdc6046d472cc583
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Or, en l’absence de toute mention de la longueur envisagée ou de la superficie de ladite bande de terrain, il ne saurait être considéré que la chose est suffisamment déterminée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69854605cdc6046d471f169d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La longueur des poésies a été adaptée jusqu’à présent. Beaucoup moins de hand-flapping observé depuis septembre. » Il est précisé que l’enfant « a progressé en fluence.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b480b1d994348a623a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
par Me Maurice PFEFFER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1373 DÉFENDERESSE Société SCCV VILLA ARTE 36 rue de l’Arcade 75008 PARIS représentée par Maître Jean-christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE
Source officielle3ème chambre 3ème section
66294e02204c0caeeb991e32
24 avril 2024
24 avril 2024
du modèle communautaire n° 009203581-0002, en particulier un aspect de tressage vertical de fins cordages écru clair surligné d’un motif continu en forme d’arceaux composés de trois lignes d’égales longueurs
Source officiellePEC sociétés civiles
65d467a9e301c995f93b2598
15 janvier 2024
15 janvier 2024
P] a interjeté appel à l'encontre du jugement du 21 juin 2012 qui a autorisé le retrait de Madame [E] [F] et de Madame [Y] [F] et qu'il ne peut donc pas être reproché uniquement à ces dernières la longueur
Source officiellePPP Référés
65dce0956f3a33381eb57917
2 février 2024
2 février 2024
[K] demande à ce que la clôture soit limitée à 200cm de hauteur sur toute sa longueur en suivant la pente naturelle du terrain.
Source officielle1ère Chambre
69e66cd6cdc6046d47eef341
13 avril 2026
13 avril 2026
jusqu’à sa pointe, et sur la moitié de sa largeur ;Un second cyprès, d’une hauteur totale de 6 à 8 mètres « sous toutes réserves », a également été taillé depuis sa mi-hauteur, sur la moitié de sa longueur
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67099497051491ad57548e44
11 octobre 2024
11 octobre 2024
L’état des lieux de sortie indique qu’un trait horizontal noirâtre apparait en soubassement du mur contigu à la montée d’escalier sur une longueur de trois lés et la jonction des lés se décolle sous la
Source officielle1re chambre civile
66902509766d1156dbbef503
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Quant à leur préjudice moral, les époux [W] soutiennent que la longueur de la procédure, notamment de l’expertise judiciaire, et le refus des sociétés de les indemniser leur cause un trouble moral, outre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678807fac21c0e53e79070e2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[V], au titre du déficit fonctionnel temporaire en retenant une indemnité journalière moyenne de 30 euros compte tenu de la gravité des blessures, de la longueur de l’arrêt et du suivi psychologique et
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
6866cb5ad33109fd079acee0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
’agissant du préjudice financier, il apparaît que les frais de procédure dont le paiement est demandé, tels que notamment les honoraires d’avocat et frais d’huissiers, n’apparaissent pas liés à la longueur
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6780340e9c3ba90f51dc5cf5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Ce grief n’apparaît toutefois pas fondé au regard de l’historique retracé plus haut, la longueur de la procédure étant essentiellement due à la complexité de la situation, à la nécessité de saisir le juge
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
686eaf8372b5e5e648cae042
1 juillet 2025
1 juillet 2025
fond de parcelle des époux [Z] au droit de leur clôture, de l’absence de récolte des eaux pluviales du cabanon des époux [Z] situé contre la clôture, de la présence d’une végétation implantée sur la longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6876a43ae74401da7f359bab
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ne formule pas d’observation s’agissant des honoraires du médecin-conseil mais soutient que les frais de déplacement pour le rencontrer en dehors de l’expertise ne sont pas indemnisables et que la longueur
Source officiellePage 29 sur 43