La médiation peut porter sur tout ou partie du litige.

La médiation peut porter sur tout ou partie du litige.

Elle soutient que la société [8] a initié des litiges à l’encontre de nombreux mandataires pour porter atteinte à la concurrence.

Elle soutient que la société I@D a initié des litiges à l’encontre de nombreux mandataires pour porter atteinte à la concurrence.

[T] du coût de la réparation de la roue effectuée à l’Atelier des Vieilles Mécaniques le 1er octobre 2024, pour un montant de 1 172.76 euros.

Il est « toujours gêné par des douleurs mécaniques à la marche avec adaptation par chaussures orthopédiques peu adaptées en cours de réfection, mais responsable donc d’un retentissement fonctionnel et

avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Le 17 mai 2024, Mme [P] [L], épouse [O], a acheté à la société A.N.F., au prix de 4 490 euros, un véhicule d'occasion de marque Renault type Megane

], [J] [F], [O] [F], [L] [B], [AP] [F], [Y] [F] C/ [H] [F], [P] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses Civiles Procédure Accélérée au Fond COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mélanie

2022 complétée le 27 mai 2022 M.M. [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Mélanie

SYNDIC ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS (SABIMM O) [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Mélanie TOLLARD-MOURNEIZON de l’AARPI Listo avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1888

représentée par Maître Philippe HOUILLON de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 100 DÉFENDEURS Monsieur [V] [K] [A] [I], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Mélanie

SMACL ASSURANCES en sa qualité d’assureur de la Commune de [Localité 4], dans le cadre d’une action directe ; - JUGER irrecevables et rejeter les prétentions de Monsieur [P] [D] dès lors qu’elles sont portées

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 5] - tél : [XXXXXXXX01] JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 09 Octobre 2025 Affaire N° RG 25/00455 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LMNE RENDU LE : NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Mélanie

73127 - 35031 RENNES - tél : 02.99.65.37.37 JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 11 Juillet 2024 Affaire N° RG 24/01868 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3VS RENDU LE : ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Par Mélanie

OLLIER ALU, SELARL EB ARCHI, [L] [W], [T] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [

Monsieur [P] a présenté le 30 janvier 2009 une pneumopathie infectieuse à SAMS acquise sous ventilation mécanique et traité par antibiotiques notamment.

plaidant Nature de l'affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Aline WATIEZ, Vice - Présidente du Tribunal Charlotte BEZAULT, Auditrice de Justice Mélanie

Elle porte sur le caractère liquide et certain des créances ainsi que sur le montant des sommes réclamées en principal, intérêts et accessoires.

DÉFENDERESSES Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Service surendettement 143 rue anatole france 92300 LEVALLOIS PERRET non comparante Société CARREFOUR BANQUE Service surendettement TSA 74116 77026 MELUN

L’expert mandaté par la MACIF a constaté l’existence de moisissures dans les deux chambres et la salle de bains ainsi qu’une défectuosité du système de ventilation mécanique.