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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE
67ef0018b848dd6814c67c6b
3 avril 2025
3 avril 2025
Pour l’exercice clos le 31 décembre 2016, les comptes de la société Groupe Majord’Hôme ont été réalisés par la société ABA CONSEILS, depuis lors représentée et détenue par la société P2R’S.
Source officielleRéférés
68eff911c07170de10e56185
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BPCE IARD DEMANDEURS Monsieur [D] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [U] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Monia ABBES, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 400 DEFENDERESSE
Source officiellePCP JCP fond
668ed1732980a82f59d99173
9 juillet 2024
9 juillet 2024
LA FONDATION APPRENTIS D’AUTEUIL, dont le siège social est sis [Adresse 6] Association L’ASSOCIATION LES PETITS FRERES DES PAUVRES, dont le siège social est sis [Adresse 3] Fondation LA FONDATION ABBE
Source officielleJ.L.D.
69654a7fcdc6046d470fe02a
10 janvier 2026
10 janvier 2026
disant [Z] [P] alias [Z] [P] né le 26 Novembre 2007 à [Localité 2] (TUNISIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil, Me Abbas
Source officielleJex
686d5f2fa2273490db107131
4 juillet 2025
4 juillet 2025
_ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2025 N° RG 25/00145 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZM63 DEMANDEUR : Monsieur [K] [O] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Kamel ABBAS
Source officiellePCP JCP fond
67eed2a4b848dd6814c5e3e2
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Monia ABBES Me Marie-Christine FOURNIER -GILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleRJ
68f93daede0ebe408dab3531
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ABBE, Juge, assistés de Madame MAYALI, Greffière ; les débats ont eu lieu en la seule présence de Monsieur ARMANET, Magistrat rapporteur désigné en application de l'art. 786 du Code de procédure Civile
Source officielleRJ
68f93db0de0ebe408dab35c5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ABBE, Juge, assistés de Madame MAYALI, Greffière ; les débats ont eu lieu en la seule présence de Monsieur ARMANET, Magistrat rapporteur désigné en application de l'art. 786 du Code de procédure Civile
Source officielleService des référés
669ff4b0d9953d09165b56ec
22 juillet 2024
22 juillet 2024
audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE Madame [J] [H] [I] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Giany ABBE
Source officielle3ème chambre civile
678ac8455289c7662ca311d5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES ASSURANCE L’OLIVIER, dont le siège social est sis 9 Rue de l’Abbé Stahl - 59700 MARCQ EN BAROEUL représentée par Maître Frédéric FORVEILLE, avocat au Barreau de CAEN, vestiaire
Source officielle3ème Ch.section D
662015e2f05edb385fb2da5d
16 avril 2024
16 avril 2024
dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [V] [D] née le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 12] (MAROC) demeurant [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Clélia ABRAS
Source officielleJ.L.D.
6978161dcdc6046d47d13730
10 janvier 2026
10 janvier 2026
avocat au barreau de LYON, [J] [E] né le 16 Juillet 1986 à [Localité 3] (MAROC) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil, Me Abbas
Source officielleChambre des Référés
6616ddc063271232b2e52efe
5 avril 2024
5 avril 2024
La société ABAS INSURANCE a demandé qu'il soit pris acte du désistement d'instance et d'action des époux [G] à son encontre.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a0cb0ddcdc6046d473a16fb
19 mai 2026
19 mai 2026
Atelier Bjarnason Architecture (ABA) 38 rue des Imbergères 92330 SCEAUX représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 S.A.M.C.V
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669aa8d230bd4f0c3f6a82e4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
le 23 septembre 2020 pour les motifs : doute sur la volonté de quitter le territoire / objet et conditions du séjour douteux , Qu'elle a refusé d'embarquer le 16 juillet 2024 à destination d' Addis Abeba
Source officielleContentieux commercial
67f04f7c02fc178212f87a57
4 avril 2025
4 avril 2025
Commercial 03.88.75.27.86 N° RG 24/01129 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MYJ3 N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Avril 2025 à : Me Aymeric DRUESNE Me Natalia ICHIM, vestiaire 155 Me Abba
Source officielleJAF Cabinet 2
662bf5b2e266e89ef119031f
25 avril 2024
25 avril 2024
/00234 - N° Portalis DB22-W-B7B-NX3U DEMANDEUR : Monsieur [M], [W], [O] [B] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Yazid ABBES
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3da07c432ce7d11a703f2
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric CANCHEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yazid ABBES Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG
Source officielleJuge Libertés Détention
67097a1d06866c0645d45074
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[T], 4 rue Maurice Abbes - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX
Source officielleJuge Libertés Détention
66feede2172da17169eb0139
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[I], 4 rue Maurice Abbes - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX
Source officiellePage 3 sur 11