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3 002 résultats pour « Alain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

679a9182e9a46d1f5a7661b6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

** Ordonnance N° 25/079 du 14 Janvier 2025 Chambre des référés Rôle N° N° RG 24/01388 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PYN5 DEMANDERESSE Mme [D] [V] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

67881f6ac21c0e53e790bcf2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

par madame [L] ET : DÉFENDEUR(S) Mme [N] [J] [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 9] non comparante Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille ALLAIN

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

673b93935437666d8626fe9b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Signé par Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente et par Manon Allain, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a119f939ca6242d008

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

ENTREPRISE ALAIN GIROUD, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi référé

67816cf96d34da2cbdcd88bf

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 11] @ : [Courriel 9] N° RG 24/02244 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2BI2 Minute : 25/00009 Société PREMELY HABITAT 2 Représentant : Maître Alain

Source officielle
TJ

REFERES

6974a1a1cdc6046d47898963

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Dans cette optique, elle a mandaté la société Alain Ferrand (ci-après SAS Alain Ferrand) exerçant sous le nom de Couverture Dunoise qui a établi un devis le 12 juillet 2017 pour un montant total de 7 847,36

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

6a18b32fcdc6046d474a686d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Présent à l’audience, Monsieur [E] [T] a indiqué que sa mère, caution, avait effectué des versements récents, et qu’il allait solder sa dette dès réception de sa paie.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67915909d4c7e89d7fe2d88e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentée par Me Thierry ALLAIN, avocat au barreau du VAL D’OISE, postulant.

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896c38de0398b515c50e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/06331 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOJW Monsieur [L] [N] Représentant : Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

69d7e941cdc6046d47adf235

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CREDIT LOGEMENT Représentant : Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

2ème Chambre (RJ/LJ)

69789af1cdc6046d47dad479

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

emploi des dépens en frais de liquidation judiciaire ; Ainsi fait et jugé, les jour, mois et an susdits ; le président Luis GAMEIRO, régulièrement empêché, la présente décision a été signée par Camille ALLAIN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb67ea47d1f8c9dd7078f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 DEFENDERESSE Mme [L] [G] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Marine D’ARANDA

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6867600d4965b5d9df1ead97

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Expéditions délivrées le à Me ALLAIN-SACAULT, Carlina TEPEA Copies exécutoires délivrées le à Me ALLAIN-SACAULT, Carlina TEPEA TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67f80d5fcf40727a0043be7d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Marc GARRIDOU - Alain FAURE - Patrick LEGRIGEOIS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 Société CGPA [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fea4ca7a459da3dcdeab8a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [O] [F] [T] Madame [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Alain DE LANGLE rectifie le jugement du

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69d94968cdc6046d47ce2774

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RG 25/04172 N° Portalis 352J-W-B7J-C7OEZ DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société GTF AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172db6d34da2cbdcda0b2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SOCIETE D’ARCHITECTURE ALAIN CHARLES PERROT ET FLORENT RICHARD [Adresse 4] [Localité 13] LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 2] [Localité 7] Toutes les deux représentées ensemble par

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c48cdc6046d4772163b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d’AVIGNON Monsieur [Z] [H] domicilié [Adresse 6], et actuellement : [Adresse 7] [Localité 5]

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

662bf146e266e89ef1189e0d

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Signé par Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente et par Madame Manon Allain, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

660ef066fbb79e8fd3d32ec0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Signé par Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente et par Madame Manon Allain, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire .

Source officielle

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Créations

PEZERIL, Kevin, Patrick, Alain

SIREN 130033004Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

22/09/2026

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Modifications diverses

COLIN, Alain, François

SIREN 948771225Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

22/09/2026

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Modifications diverses

LEBLANC ALAIN

SIREN 411093891Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

22/09/2026

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Dépôts des comptes

A.L.S RENOVATION.-Ets Alain MACIA

SIREN 505365718Greffe du Tribunal de Commerce de nice

22/09/2026

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Modifications diverses

DENOUILLE, Lorenzo, Lucien, Alain

SIREN 792146235Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

22/09/2026

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