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115 résultats pour « Alexia MENGES »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66feede3172da17169eb0154

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Clara CARVALHO-MENDES

Source officielle
TJ

JEX

697e2a5bcdc6046d476b58db

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

immatriculée au RCS de LYON sous le N°384 006 029 (SIRET 384 006 029 01660) représentée par le Président de son Directoire demeuran es qualité audit siège, et titulaire de l’identifiant unique REP Emballages Ménagers

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 2

65d4f665157826b34456db83

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

avocat plaidant, vestiaire : PB247 Et Monsieur [K] [R] [M] [L] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 11] (ALGÉRIE) Chez Mme [N] [Adresse 7] [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Alexis

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66216506c8ec436236deb248

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Sanaâ AOURIK, Greffière lors des débats et de Alexis

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631325019f939ca6242c0f8

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

° RG 22/07858 N° Portalis DBX6-W-B7G-XCKX Minute n° 2024/ AFFAIRE : [O] [I], [L] [Z] C/ [S] [T], [G] [J] épouse [T] Grosse Délivrée le : à Avocats : l’AARPI CASTERA – SASSOUST Me Alexis

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

6841db63e1aa44555aa99a30

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

assistée de Madame Sandrine LAMARRE, faisant fonction de greffier audiencier ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Madame [R] [E] épouse [X] [Adresse 3] [Localité 9] comparante en personne assistée de Maître Alexis

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

68e88bb83ea43407b9fbcd94

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

octobre 2025 N° RG 22/05123 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WFU4 DEMANDEUR : Madame [T] [U] épouse [S] [Adresse 8] [Localité 7], née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 9] (NORD) représentée par Me Alexia

Source officielle
TJ

PS élections pro

6696ba319a603a6929114365

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

P0392 Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0392 COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Alexis ESCHBACH, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M. David CREQUIT, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcab98137c174784b10

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2024 5AE SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/00832 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSOT [B] [Z] [X] [U] C/ [V] [J] [Y] - Expéditions délivrées à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN Me Alexa

Source officielle
TJ

JLD

66feede2172da17169eb013d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Clara CARVALHO-MENDES

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

686579cc72b7e1b6bf1d7ef2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame BELIER LENOIR, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Fettoum BAQAL, Greffière lors des débats et de Alexis

Source officielle
TJ

JLD

66feede3172da17169eb0157

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Clara CARVALHO-MENDES

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197226d34da2cbdcdfe62

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au barreau de MULHOUSE, vestiaire 16 - partie demanderesse - ET Monsieur [R] [L] né le [Date naissance 6] 1983 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Alexis

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6710214de2125aac37758cf2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

curatelle renforcée de Mme [Z], membre du SMJPM, dont le siège social est sis [Adresse 3] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alexis

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69cd6a7ecdc6046d47c75bec

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

352J-W-B7I-C5APG N° MINUTE : Assignation du : 25 Juin 2024 JUGEMENT rendu le 01er Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [L] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Marie-claude ALEXIS

Source officielle
TJ

Référés

69856d3bcdc6046d4721d653

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

THIBAUDEAU CCC Expertises Le : 01 Octobre 2025 PARTIES : DEMANDERESSE [R] [L] épouse [I] née le 14 Mai 1977 à OUJDA (MAROC), de nationalité marocaine, demeurant 110 Stretta di U CHIASU Bât 5 - 20270 ALERIA

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67eecdf3b848dd6814c5d4df

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Marie PUYBAREAU de la SELARL PUYBAREAU AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représentée par Me Pierre-Alexis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695c12c675782d5f06e40a5d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

représentée par Madame [Y] [B], mandatée aux termes des dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia

Source officielle
TJ

Référé président

677c3c086f491b6d263910e8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

PPO [U] [P] [X] [G] [Z], [E], [F] [Y] C/ Association UFCAN UFC QUE CHOISIR [Localité 5] [W] [O] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/01/2025 à : Me Alexis GUEDJ

Source officielle

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