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1 870 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6a10ab2dcdc6046d479bb684

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [I] [V] et Mme [X] [I] [V] sont copropriétaires dans l'immeuble situé Résidence des Arts, 2-4-6 avenue du Moulin de Saquet et 3 avenue Eugène Pelletan - 94400 Vitry sur Seine, des lots n° 34 et 104

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68ff2edf7e08341cb4978f1b

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ont subi, - JUGER que la société AVENIR AMENAGEMENTS n’a pas recherché véritablement une solution amiable pour envisager une sortie du litige les opposant, - JUGER que la société AVENIR AMENAGEMENTS

Source officielle
TJ

JEX cab 1

69de8f4dcdc6046d473ccc17

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La société Lumières Avenir, qui succombe à l’instance, sera condamnée au paiement des dépens.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce64ff0596c9bad004f3ff

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

représenté par Maître Sandra ZEMMOUR KOSKAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1211 Monsieur [R] [O] Compagnie d’assurance MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE représentés par Maître Averèle

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67a50ce0e6367a63fbf3d8d5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

° Portalis 352J-W-B7I-C4RMB DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1], représenté par son syndic, la société VERNEUIL [Localité 2], SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Averèle

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c39cdc6046d47721512

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ayant obtenu le 21/01/21 la partie théorique de l’examen, et devait suivre la formation pratique pour être diplômée.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740a7cdc6046d472613cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ailleurs, l'association syndicale libre les terrasses de la forêt 4-6-8 avenue des 40 Arpents à Marolles-en-Brie (94440) et le syndicat des copropriétaires les terrasses de la forêt 4-6 avenue des

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f78c2cdc6046d477eaa88

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

1] en application de la garantie sur vice caché ; -CONDAMNER la société SAS BAILLY CAR AVENUE à réparer les préjudices de Monsieur [N] [W] ; En conséquence, -CONDAMNER la société SAS BAILLY CAR AVENUE

Source officielle
TJ

Service des référés

668d7ffd53e3bdd0778676bd

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSES Madame [M] [H] [V] [Adresse 10] [Localité 12] représentée par Maître Averèle

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660ef065fbb79e8fd3d32eab

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SANOFI-AVENTIS FRANCE Société CARRAIG, INSURANCE LTD assureur de la socété SANOFI-AVENTIS France Mme [U] [I] M. [S] [N] M.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0e0b48cdc6046d475a8095

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la société MAISONS DE L'AVENIR [Localité 5] de sa demande en paiement de la somme de 8.716,17 € outre intérêts au taux légal à compter du 7 juillet 2021 ; - DEBOUTER la société MAISONS DE L'AVENIR [Localité

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67eed2bbb848dd6814c5e6ef

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [I] [V] [U] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Averèle KOUDOYOR Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c71cdc6046d4725bdd0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE L’IMMEUBLE SITUE AU 481 AVENUE MARECHAL LECLERC 84120 PERTUIS ( la SELAS PHILAE) C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69deac2ccdc6046d473eee85

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

La SAS TRANSPORTS ENERGIES AVENIR SERVICES conteste tout travail dissimulé.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6aa9bcdc6046d478f7fa1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDERESSE société AVENIR, Société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANCILIANE C/ S.D.C. 29 AVENUE GUYNEMER 1 PAS DONG DA -94600 CHOISY [C], S.D.C. 4-6-8 AVENUE LOUIS LUC - 94600 CHOISY [C], [T] [I], [X] [U], [J] [Z], [F] [L] [B], [N] [R], [P] [W] pour le bien sis 22

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La Société PANAME SERVICES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68681cbb4965b5d9df315d76

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires à Me Averèle KOUDOYOR délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG 24/05173 N° Portalis 352J-W-B7I-C4RMB N° MINUTE :

Source officielle
TJ

Référés expertises

686819334965b5d9df313e9a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SANOFI AVENTIS [Adresse 22] [Localité 25] représentée par Me François-Xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Arnaud AVIGES, avocat au barreau de PARIS, plaidant ONIAM CAUX (ONIAM

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TJ

PCP JTJ proxi fond

686428370bb2f8a66ca60212

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Averèle KOUDOYOR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle

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