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484 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile 1

69857248cdc6046d472228f3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 24/00204 - N° Portalis DBXI-W-B7I-DGAT Nature de l’affaire : 74D Demande relative à un droit

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

698578a8cdc6046d4723ad35

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

saisie mobilière                              Copie exécutoire à : - Me Barthélémy LEONELLI, - Me Pascale MELONI, le : *** Notification aux parties par LS et LRAR le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856f7ecdc6046d4721fb6c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 NB JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 23/00400 - N° Portalis DBXI-W-B7H-DBKJ Nature de l’affaire : 54G Demande d’exécution de

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 14 Janvier 2025

678829fec21c0e53e790de7b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Bastien SUZZI, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc4cdc6046d475d5ee6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

(20200), de nationalité française, demeurant 930 Chemin de Monserato - 20600 BASTIA représenté par Maître Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEURS EIRL [O] [N], prise en la personne

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef880cdc6046d47ead4ba

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[K] [Q] né le 27 Juillet 1994 à TUNIS, demeurant Résidence les Vallons du Macchione Bâtiment 9 - 20600 BASTIA représentés par Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA, DEFENDEURS CAISSE

Source officielle
TJ

Référés

69cd8bebcdc6046d47c9fc2b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

, dont le siège social est sis Avenue de la libération - Immeuble l’Expo - 20600 BASTIA représentée par Maître Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

69d6d221cdc6046d47929bfc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00557 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DO2W NATURE DE L’AFFAIRE : 35G - Demande de nomination d’un administrateur provisoire                                 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 14 Janvier 2025

678829f9c21c0e53e790dd67

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAIL à l’hôpital le 14 [12] 2025 pour notification à [U] [E] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 14 Janvier 2025 à : Me Bastien

Source officielle
TJ

Référés

69856cc3cdc6046d4721ce92

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DBXI-W-B7J-DMM6 NATURE DE L’AFFAIRE : 61B - Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux                                TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

JLD

697b0963cdc6046d47122139

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSÉ DES DEMANDES La personne faisant l’objet de soins psychiatriques est représentée à l’audience par Me Bastien SUZZI, avocat commis d’office par le bâtonnier de l’ordre des avocats.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8badda9e15c5131fe09e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

BASTION D’AZUR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anaïs GARAY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 12/02/2025, les parties comparantes

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6985729acdc6046d47222e29

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 NB JUGEMENT DU 04 Juillet 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 23/00693 - N° Portalis DBXI-W-B7H-DCJK Nature de l’affaire : 72Z Autres demandes relatives

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856f85cdc6046d4721fc05

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 24/01216 - N° Portalis DBXI-W-B7I-DIRI Nature de l’affaire : 53I Cautionnement - Demande

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6985662ecdc6046d4721624a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

mobilière                                 Copie exécutoire à : - Me Jean François MARIANI - Me Charlotte MARINACCE le : *** Notification aux parties par LS et LRAR le : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69856e5bcdc6046d4721e8bd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA CHAMBRE CIVILE 1 NB JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 22/00624 - N° Portalis DBXI-W-B7G-C6JY Nature de l’affaire : 54C Demande en paiement du prix

Source officielle
TJ

Référés

69856d98cdc6046d4721dc31

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

barreau de BASTIA DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JLD

69656b48cdc6046d47122634

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

MAIL à l’hôpital le 10 [9] 2026 pour notification à [Z] [E] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 7] - Me Bastien

Source officielle
TJ

JLD

695ed4f8cdc6046d478d0bce

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MAIL à l’hôpital le 07 [9] 2026 pour notification à [D] [I] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 7] - Me Bastien

Source officielle
TJ

Service des référés

6a10a35ccdc6046d479b1c6c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, [H], [L], [P] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Isabelle BONARDI, avocat au barreau de PARIS - #D2069, avocat postulant Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle

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