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1 028 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

S.C.I. IMEFA 189c/S.A

69d80fb4cdc6046d47b0c1da

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du centre commercial où se situe le local loué à compter de 2024, qui a impacté son chiffre d’affaires négativement ; de ce fait, le taux d’effort que représente le paiement du loyer est désormais beaucoup

Source officielle

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TJ

JLD

68dec77d6af9fd1f80951721

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Que lors de l’audience de ce jour, Monsieur [V] [E] déclare notamment que l’hospitalisation lui fait beaucoup de bien, sauf que le décès de ses enfants survenus en 2008 lui pèsent toujours beaucoup, qu

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TJ

Juge des libertés détent

6a0cc798cdc6046d473bc3ea

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Non, ils ont beaucoup parlé de la mémoire. Je ne suis pas d’accord sur les troubles délirants. J’ai jamais fait quoi que ce soit qui soit vraiment fatal à quelqu’un ou quelque chose.

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TJ

Chambre 07 JLD

6865937f72b7e1b6bf1dfdee

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z] [C] est nécessaire en ce que la thymie reste basse et le patient a beaucoup de mal à se confier ; Attendu qu’à l’audience, aucun élément ne permettant de contester cet avis, il s’avère que la mesure

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6975492ccdc6046d479b12ab

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ne pouvant plus se procurer ce qu’il prend tous les jours, il est beaucoup plus détendu et va beaucoup mieux physiquement. Son observanœ du traitement est bonne.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfd3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Quelqu’un est entré dans le transformateur de sa rue avec sa voiture et il y a eu beaucoup d coupure de courant.. Il a eu une accumulation de problème dans sa tête. Il a perdu son téléphone.

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TJ

REFERES 1ère Section

69de8571cdc6046d473c2036

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

1991 en vertu desquelles ces acquisitions s’inscrivent dans le cadre d’une contribution aux charges du mariage ; que la contribution du défunt au train de vie familial, compte tenu de ses ressources beaucoup

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e1d7acdc6046d475bdd9c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

fait qu’il soit aujourd’hui moins bien accompagné dans le cadre de sa scolarité a des conséquences sur sa maman, cette dernière devant « pallier à ça », notamment pour les devoirs qui lui prennent beaucoup

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TJ

1ère Chambre Civile

6a0b8ab8cdc6046d47201836

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle indique qu’un forage beaucoup plus profond doit être creusé, ce qui représente un coût, selon devis, de 76.867,55 euros.

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TJ

PAC - Contentieux

68ff301c7e08341cb497d1cc

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

du testament n’est cependant aucunement étonnant, dans la mesure où sa mère avait déjà fait part de son souhait d'avantager ses fils dans le cadre de la succession, la requérante ayant déjà perçu beaucoup

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TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

65b7fa12858823c56e0cfb44

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par courrier du 24 mai 2023, [X] [Z] a formé opposition à cette contrainte au motif notamment que la caisse "demandait beaucoup plus que les cotisations légales".

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En début d’année, [S] avait beaucoup de mal à se déplacer en classe, il courait beaucoup dans la classe.

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b67fdf5b5c7d10ca5200

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Adélaïde COIRATON- DEMERCIERE de la SELARL DAUMIN COIRATON- DEMERCIERE - AVOCATS - 52 Maître Hervé RIEUSSEC de la SCP RIEUSSEC & ASSOCIES - 548 Maître Baptiste BEAUCOURT

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TJ

Surendettement

69d3fb9ccdc6046d475403db

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il explique avoir beaucoup de dettes et faire l’objet de saisies sur ses comptes et sa rémunération.

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TJ

Juge des Libertés

69d96091cdc6046d47cfd5d6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l'audience, [F] [A] déclarait : "J"ai fait une overdose de choses néfastes et j'avais beaucoup de pression. Donc je n'étais plus moi-même. J'étais en pleine psychose et paranoïa.

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TJ

J.L.D.

69d57baccdc6046d477345a4

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[O] critique son état à son arrivée et reconnait avoir depuis quelques années des hallucinations acoustico verbales qui le perturbent beaucoup et entraine un sentiment de persécution et une grande difficulté

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TJ

PCP JCP ACR fond

6883cc2d2a8fb67db7b412c0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Z] [E] PREFET DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathilde ROUTHE BEAUCART Pôle civil de

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee292a8fb67db7b482cb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Beaucoup de fumées s’en dégageait » (pièce n° 8). Monsieur [E] [N] atteste : « on réparait les pièces qui venaient des mines de charbon.

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TJ

JLD

6682fadad7288dcb2a03df35

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il relate des moments de confusion mais explique que l’hospitalisation lui a fait beaucoup de bien. Il est prêt à la poursuivre.

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TJ

11ème Chambre C

679d2f8e0ed4f7c53edd3bb7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 6]) PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [A] [V], [O] [G], né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7], de nationalité Francaise, domicilié chez Mme [I] [C], [Adresse 3] représenté par Me Delphine BEAUFORT

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