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302 résultats pour « Beneix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67eed9a9b848dd6814c60061

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il admet que son hospitalisation lui est bénéfique. Il souhaiterait sortir dans l’absolue mais est prêt à rester encore un petit peu compte tenu de l’avis des médecins.

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

6706d9eef1d01e3c86f45dc1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ABEILLE IARD ET SANTE, prise en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage et d’assureur de la SARL CONSTRUCTION BELEI FRERES, S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c6f58c06bf6013c48c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En effet, madame [L] [B] précise dans son courrier du 20 septembre 2022 " Il me semble que la reprise du travail serait bénéfique pour cette salariée à l'issue de son dernier arrêt de travail, 1er octobre

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243502fc178212f7e4a1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Audrey BENOIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0684 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marie PAPART, Vice-présidente

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d025d0cdc6046d47073062

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

prolongée et à l’effort soutenu mentionnées dans le certificat médical du 13 janvier 2025 conduisent ce même médecin à préconiser « un travail assis sans charge de poids », ajoutant que « se serait bénéfique

Source officielle
TJ

PS ctx technique

68dd723e548223b2c7ab3661

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La société [12] fait état des constatations suivantes :  « vérification remplissage de la benne déchets. Alors qu’il redescend de l’échelle intégrée à la benne, M.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae5ee97b8c1829979272

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au RCS de [Localité 18] sous le n° 834 157 513, dont le siège social est sis [Adresse 8] prise en la personne de son représentant légal en exercice sis audit siège, représentée par Maître Francette BENE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607ffcdc6046d4707f08b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il précise être désormais retraité et poursuivre des séances de kinésithérapie pour son genou qui lui sont bénéfiques.

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf44965b5d9df31e0ad

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SUR CE, Il résulte des pièces produites que Monsieur [U] [Z] a loué auprès de la Société par actions simplifiée SODIPAZ un camion benne suivant contrat du 8 avril 2023 pour la journée du 19 avril 2023

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cda6cdc6046d47922b24

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

salariés, Monsieur [K] [J], dans les circonstances suivantes : " Nature de l'accident : le salarié déclare qu'il aurait ressenti une douleur dans l'épaule droite en voulant jeter une palette cassée dans la benne

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa439e9a46d1f5a7699c6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RCS de [Localité 14] sous le n° 834157513, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Francette BENE

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a8f681ed727f2a5f8e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il a indiqué n’y voir aucun effet bénéfique et être de plus en plus fatigué. Il souhaite rentrer chez lui.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697e1097cdc6046d4766bc10

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A l’audience de ce jour, [W] [G] indique que l’hospitalisation lui est bénéfique et qu’il est favorable à son maintien.

Source officielle
TJ

Chambre 4

6984d201cdc6046d470f3066

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DELHAYE, faisant fonction de greffière, Avons rendu la décision suivante : E N T R E L’EXPROPRIANT COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CLUSES ARVE & MONTAGNES - 2CCAM sise Immeuble Le Cristal 3 rue du Pré Benevix

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814ddcdc6046d47b12b7f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

malgré une amélioration légère, eu égard à l’absence de conscience des troubles et de la nécessité des soins qu’il a rompus, ceci afin de permettre au traitement remis en place de produire ses effets bénéfiques

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668c289d894f7f4d2e08d4d6

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

La patiente trouve que son hospitalisation est beaucoup plus bénéfique pour sa soeur et sa mère afin de les rassurer. Ebauche de critique des troubles présentés.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66964158f5112d8edd058283

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

A l’audience de ce jour, Monsieur [R] [B] a indiqué que l’hospitalisation avait été bénéfique, mais qu’il aimerait désormais sortir de l’hôpital.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f490303d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il dit que l’hospitalisation a été bénéfique, et indique que le psychiatre envisagerait une fin d’hospitalisation d’ici à quelques jours.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ON substitué de Me HAMOUMOU Pierre, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f6

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

En soulevant un sac poubelle pour le jeter dans une benne, la salariée aurait ressenti une douleur dans l’épaule droite.

Source officielle
TJ

Référés

66fef3bd172da17169eb8bce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

l'immeuble et a déposé un permis de construire pour la réalisation d'un nouveau bâtiment ; - que dans le cadre de la réalisation de ce nouveau bâtiment, la SCI AMAC a fait appel à l'entreprise MDV Bennes

Source officielle