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1 439 résultats pour « Bess »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

6a1731f4cdc6046d4724e617

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE [Localité 4], dont le siège social est sis [Adresse 24] non comparante, ni représentée La société FLEX PARK, dont le siège social est sis [Adresse 25] non comparante, ni représentée La société BET

Source officielle

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TJ

Chambre 9 cab 09 F

659eeca26976f1c644e76a71

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 22/02361 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WVTA Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Nicolas BES de la SCP BES SAUVAIGO

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

698627bccdc6046d473b84a3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MINUTE N° 26/ AFFAIRE [X] [W] épouse [N] C / [F] [N] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Marion COUVIDAT, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Majda BEN

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TJ

REFERES 2ème Section

6a15e211cdc6046d4705268c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La SAS ETCHART CONSTRUCTION et la SAS ENTREPRISE [Z] ont exposé que selon note de synthèse en date du 15 décembre 2025, Monsieur [A] a formulé des propositions d’imputabilité, visant expressément le BET

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

697bff61cdc6046d472f29f0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par acte en date du 05/08/2025, La SARL PFF FACADE a fait assigner Le syndicat des copropriétaires de la résidence BEL AIR située 1-2 impasse Bel Air 57970 ILLANGE pris en la personne de son syndic la

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TJ

Référés Cabinet 4

69d95396cdc6046d47ced334

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le syndicat des copropriétaires a fait procéder à un diagnostic structurel visuel par le BET ST INGENIERIE le 18.12.2023.

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TJ

DROIT COMMUN

69d02de7cdc6046d4707d0d8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

contrats et a fait appel à : - la société d’ARCHITECTURE DES CONTOURS dite AGENCE [Adresse 15], en qualité de maître d’œuvre - la société GINGER CEBTP, en qualité de bureau d’étude de sol - la société BET

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TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68ed70dd0da7cb996dcbb3ec

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BEST CARS aux torts exclusifs de la S.A.S.U. BEST CARS ; CONDAMNE la S.A.S.U. BEST CARS à restituer le véhicule automobile de marque MAZDA immatriculé [Immatriculation 7], aux frais de la S.A.S.U.

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TJ

Chambre 8/Section 1

69693b00cdc6046d47703819

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SCI TAL BEK, M.

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TJ

Chambre 9

679aa1a4e9a46d1f5a76918f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La production annuelle de 140.000 à 150.000 litres est livrée aux FROMAGERIES BEL.

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TJ

Ch 10 REFERES

69cef665cdc6046d47eaae47

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

BEF le 18 juin 2025 en ce qu’elle ne vise pas la clause résolutoire,en conséquence, déclarer les demandes de la SCI de l’Obiou irrecevables,constater que la société BEF est en conformité avec ses obligations

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TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae67e97b8c1829979401

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de 1500 euros au titre des dispositions de l’article 700 du CPC Condamner la Société BEL ABRI ainsi que la Société SEFNA aux entiers dépens.

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TJ

Chambre 1/Section 5

67002c64c34eb4cc857769cf

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

résolutoire ;ordonner l'expulsion de la société Boulangerie Ben Ali et la séquestration des meubles garnissant les locaux ;condamner la société Boulangerie Ben Ali à lui payer à titre provisionnel :une

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TJ

Deuxième Chambre Civile

67feb77c7a459da3dcdee7e0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par exploit du 30 juin 2022, la société Big Ben Pub Aéroville a fait assigner la société Aéroville devant ce tribunal pour former opposition à ce commandement.

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TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LE BEL AIR, sis [Adresse 3], S.A.

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TJ

Référés

675a12cc3bace64ddb46b962

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la société BEST FOOD à la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société BEST FOOD aux entiers dépens, en ce compris ceux de la mise en demeure préalable

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TJ

Service des référés

66fc3d8b2416523b9959b889

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DEMANDERESSE La Société BEST INVESTMENT GROUP Société de droit ghanéen [Adresse 5] [Localité 3] / GHANA représentée par Me Ludovic HUET, avocat au barreau de PARIS - #C2123, avocat postulant et par

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TJ

DROIT COMMUN

69d04c2ecdc6046d470a3a92

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La société BEST AUTOMOBILE a réglé le problème du rétroviseur mais pas le bruit.

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TJ

PCP JTJ proxi fond

68e55b150e2901d10fa3871a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

identique à celui qu'avait émis BEL AIR HABITAL à ceci près qu'il mentionnait un acompte demandé de 1376,61 euros, qui, ajouté aux 5817,18 euros TTC déjà réglés à la société BEL AIR HABITAL, portait le

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TJ

18° chambre 1ère section

66104194c9ea95b316fe1b9f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

BEE DISTRIBUTION [Adresse 5] [Localité 8]/FRANCE représentée par Maître Laure PACLOT de , avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0570 S.E.L.A.S.

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